Réalisation de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb suite état des lieux et pour les opérations de travaux Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/07/2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Nov'habitat
Adresse postale: 55 Boulevard Hippolyte Faure
Commune postale: Chalons en champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326686868📞
Courrier électronique: sludwig@novhabitat.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: http://www.proxilegales.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.proxilegales.fr🌏
URL de participation: https://www.proxilegales.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société anonyme d'HLM
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb suite état des lieux et pour les opérations de travaux”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Réalisation de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb suite état des lieux et pour les opérations de travaux Forme de marché : à bons de...”
Brève description
Réalisation de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb suite état des lieux et pour les opérations de travaux Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/07/2023.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics remise en location
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: Diagnostics remise en location
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics travaux programmés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Diagnostics travaux programmés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2025
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Un logement témoin devra être visité. La prise de rendez-vous débutera dès publicité du marché. Les rendez-vous devront impérativement être pris par téléphone ou mail avant le 15/05/2023 auprès de Stéphane Plaettner splaettner@novhabitat.fr / 06 15 83 12 70.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 13 avenue du peuple belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Source: OJS 2023/S 082-249554 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-249554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-042
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb suite état des lieux et pour les opérations de travaux”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dpp expert home
Adresse postale: 75 bd Haussmann
Commune postale: Paris cedex
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.expert-home.fr/accueil/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301 775 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-043
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Adx groupe
Adresse postale: 17 RUE PAUL DAUTIER
Commune postale: Velizy-villacoublay
Code postal: 78140
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.adx-groupe.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 625 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de signature des marchés : 03/07/2023
Source: OJS 2023/S 136-433404 (2023-07-13)