Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
CNRS délégation Provence et Corse
Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346. Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes). Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
Date limiteDeadline 2026-07-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services d'exploration sous-marine
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploration sous-marine 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 83000
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°1 : Navire à positionnement dynamique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°2 : Personnels techniques mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère n°1 : COUT GLOBAL D’ACQUISITION
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : DELAI DE MOBILISATION / DEMOBILISATION
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°4 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°1 : Navire support
Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°2 : Personnels techniques ROV mis à disposition
Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Critère n° 3 : ROV de travail
Critère de coût (nom): Critère n°2 : COUT GLOBAL D’ACQUISITION
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : DELAI DE MOBILISATION / DEMOBILISATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33491164000 📞
URL: https://www.provencecorse.cnrs.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
Fax: +33491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-417422 (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Numéro de référence:
CNRS/2026/011
Brève description:
Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes).
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
Afficher plus
Produits/services: Services d'exploration sous-marine 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent accord-cadre, composé de deux (2) lots, a pour objet la réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Le lot 1 est relatif à la mise à disposition d’un navire, pour des opérations de surface 12h/24h ou 24h/24h, à positionnement dynamique (DP), avec portique ou grue (5 tonnes).
Afficher plus
Le lieu d’exécution principal situé à une quarantaine de km de Toulon au voisinage des coordonnées suivantes :
42° 48’ N, 6°02’E : site MEUST/KM3NeT (zonex 11)
Adresse postale: A une quarantaine de km de Toulon
Code postal: 83000
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°1 : Navire à positionnement dynamique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°2 : Personnels techniques mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère n°1 : COUT GLOBAL D’ACQUISITION
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : DELAI DE MOBILISATION / DEMOBILISATION
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°4 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre, composé de deux (2) lots, a pour objet la réalisation d’opérations en mer de surface ou sous-marines avec bateaux et ROV dans le cadre du projet KM3NeT/ORCA pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346.
Le lot 2 est relatif à la mise à disposition d’un ROV de travail léger capable d’opérer à 2500 m de fond et de son navire de support, opéré 12/24h ou 24/24h.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°1 : Navire support
Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Sous-critère n°2 : Personnels techniques ROV mis à disposition
Critère n°1 : VALEUR TECHNIQUE - Critère n° 3 : ROV de travail
Critère de coût (nom): Critère n°2 : COUT GLOBAL D’ACQUISITION
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : DELAI DE MOBILISATION / DEMOBILISATION
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d’exécution principal est situé à une quarantaine de km de Toulon et au voisinage des coordonnées suivantes : 42° 48’ N, 6°02’E : site MEUST/KM3NeT (zonex 11)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-17 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national:
18008901301724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33491164000 📞
URL: https://www.provencecorse.cnrs.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national:
CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491134813 📞
Fax: +33491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.55123 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-417422 (2026-06-16)
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