réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et prestations associées sur le territoire d'angers Loire Métropole
réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et de prestations associées sur le territoire d'angers Loire Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum et avec maximum fixé à 760 700 euro (H.T.). Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les modalités de révision des prix sont précisées au CCAP. Les prestations seront financées par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions de l'ofb, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. Avance de 10% dans les conditions fixées au CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: avrillé
Commune postale: Avrillé
Nom: beaucouzé
Commune postale: Beaucouzé
Nom: briollay
Commune postale: Briollay
Nom: cantenay-Epinard
Commune postale: Cantenay Epinard
Nom: ecuillé
Commune postale: Ecuillé
Nom: feneu
Commune postale: Feneu
Nom: les Ponts de Cé
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Nom: le Plessis Grammoire
Commune postale: Le Plessis Grammoire
Nom: loire-Authion
Commune postale: Loire Authion
Nom: montreuil Juigné
Commune postale: Montreuil Juigné
Nom: rives du Loir en Anjou
Commune postale: Rives-du-Loir-en-Anjou
Nom: saint Clément de la Place
Commune postale: Saint-Clément-de-la-Place
Nom: saint Gemmes sur Loire
Commune postale: Saint-Gemmes-sur-Loire
Nom: saint Léger de Linières
Commune postale: Saint-Léger-de-Linières
Nom: saint Martin du Fouilloux
Commune postale: Saint-Martin-du-Fouilloux
Nom: savennières
Commune postale: Savennières
Nom: soulaines sur Aubance
Commune postale: Soulaines-sur-Aubance
Nom: trélazé
Commune postale: Trélazé
Nom: verrières en Anjou
Commune postale: Verrières-en-Anjou
Adresse du profil d'acheteur: http://alm.marches-securises.fr🌏
Nom: bouchemaine
Commune postale: Bouchemaine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et prestations associées sur le territoire d'angers Loire...”
Titre
réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et prestations associées sur le territoire d'angers Loire Métropole
G23TEDBINVABCI
Afficher plus
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et de prestations associées sur le territoire d'angers...”
Brève description
réalisation d'inventaires naturalistes dans le cadre de l'atlas de la Biodiversité Intercommunal et de prestations associées sur le territoire d'angers Loire Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum et avec maximum fixé à 760 700 euro (H.T.). Angers Loire Métropole est le coordonnateur. Les modalités de révision des prix sont précisées au CCAP. Les prestations seront financées par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions de l'ofb, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les prestations sont réglées par virement administratif dans un délai de 30 jours. Avance de 10% dans les conditions fixées au CCAP
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 700 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'inventaires "Faune" dans les 21 communes concernées et un site communautaire d'angers Loire Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recherche📦
Produits/services supplémentaires: QB50
📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'angers Loire Métropole
Description du marché:
“réalisation d'inventaires "Faune" dans les 21 communes concernées et un site communautaire d'alm” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 350 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“les prestations sur le présent lot sont estimées à 110 175 euro. Le contrat dispose de conditions d'exécution relative à la clause sociale telle que décrite...”
Informations complémentaires
les prestations sur le présent lot sont estimées à 110 175 euro. Le contrat dispose de conditions d'exécution relative à la clause sociale telle que décrite dans le CCAP spécifique Insertion
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'inventaires "Flore" dans les 21 communes du territoire concernées et un site communautaire d'angers Loire Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réalisation d'inventaires "Flore" sur les 21 communes concernées et un site communautaire d'angers Loire Métropole” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 350 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation de diagnostics écologiques sur certains sites ciblés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“réalisation de diagnostics écologiques sur certains sites ciblés du territoire d'angers Loire Métropole.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sur le présent lot sont estimées à 160 000 euro. Le contrat dispose de conditions d'exécution relative à la clause sociale telle que décrite...”
Informations complémentaires
les prestations sur le présent lot sont estimées à 160 000 euro. Le contrat dispose de conditions d'exécution relative à la clause sociale telle que décrite dans le CCAP spécifique Insertion
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1 ou Dume-S) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1 ou Dume-S) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 ou Dume(-S)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ; L'Importance du personnel d'encadrement ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une clause relative à la réalisation d'actions en faveur de l'insertion pour chaque année d'exécution est prévue au contrat pour chacun des lots”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“mise à disposition complète du DCE par voie électronique (profil acheteur) et réponse électronique exigée” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-09
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-09
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME ou Dume-S). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée afin notamment de bénéficier des éventuelles informations mises à jour au cours de la consultation. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les modalités de transmission électronique sont décrites au règlement de la consultation. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'adresse suivante : Angers Loire Métropole BP 80011 49020 Angers Cedex 02 ou déposée à la Direction de la Commande Publique, 41 boulevard Saint Michel à Angers selon les modalités décrites au règlement de la consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : l'acte d'engagement devra être transmis au format Word ou équivalent, les pièces financières au format Excel ou équivalent. Aucun autre format électronique n'est préconisé pour la transmission des autres documents. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature des documents n'est exigée que pour le SEUL attributaire. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.