Programme Pluriannuel sur les Milieux Aquatiques et Humides (PPMAH) à l'échelle du bassin versant de l'Arques (76)
SMBV de l'Arques
La méthodologie de l'étude devra s'appuyer sur le « Guide méthodologique pour définir des programmes pluriannuels pour la réalisation de travaux de restauration des milieux humides et aquatiques » du Département de l'Eure (2022)
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Haute-Normandie › Eure
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme Pluriannuel sur les Milieux Aquatiques et Humides (PPMAH) à l'échelle du bassin versant de l'Arques (76)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur BETHUNE
Description du marché:
Adresse postale: Territoire du Smbv de l'Arques
Code postal: 76270
Ville: Neufchâtel-en-Bray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: secteur EAULNE + VARENNE + ARQUES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMBV de l'Arques
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue du Général Leclerc
Code postal: 76270
Commune postale: Neufchâtel en Bray
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEISZ Frédéric
Courrier électronique: infos@bvarques.fr 📧
Téléphone: (33)235175503 📞
URL: http://www.cad-en.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818624 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818624 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-320215 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme Pluriannuel sur les Milieux Aquatiques et Humides (PPMAH) à l'échelle du bassin versant de l'Arques (76)
Numéro de référence:
2026-18
Brève description:
La méthodologie de l'étude devra s'appuyer sur le « Guide méthodologique pour définir des programmes pluriannuels pour la réalisation de travaux de restauration des milieux humides et aquatiques » du Département de l'Eure (2022)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur BETHUNE
Description du marché:
PPMAH sur le lit mineur, le lit majeur et les milieux humides des cours d'eau du secteur « BETHUNE »
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie
📦
Adresse postale: Territoire du Smbv de l'Arques
Code postal: 76270
Ville: Neufchâtel-en-Bray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: secteur EAULNE + VARENNE + ARQUES
Description du marché:
PPMAH sur le lit mineur, le lit majeur et les milieux humides des cours d'eau du secteur « EAULNE + VARENNE + ARQUES »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMBV de l'Arques
Numéro d'enregistrement national:
80911
Adresse postale: 7, rue du Général Leclerc
Code postal: 76270
Commune postale: Neufchâtel en Bray
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WEISZ Frédéric
Courrier électronique: infos@bvarques.fr 📧
Téléphone: (33)235175503 📞
URL: http://www.cad-en.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818624 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818624 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse Url est la suivante : https://agysoft.marches-publics.info/
Cette demande doit intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site : http://agysoft.marches-publics.info/. Il n'est pas disponible sur support papier.
Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Agysoft : tel : 0892.14.00.04 ou support-entreprises@aws-france.com
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
199E03ED-ACD9-8CF6-638FB8E5BBFF4378
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-320215 (2026-05-07)
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