le présent marché a pour objet la réalisation de prises de vues et de reportages photographiques pour les besoins at activités de l'inrap. Il permet d'accompagner l'enregistrement des données archéologiques et la diffusion du savoir archéologique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prises de vues et reportages photographiques pour les besoins et les activités de l'inrap
008SE2023”
Produits/services: Services de photographie spécialisée📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de prises de vues et de reportages photographiques pour les besoins at activités de l'inrap. Il permet...”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation de prises de vues et de reportages photographiques pour les besoins at activités de l'inrap. Il permet d'accompagner l'enregistrement des données archéologiques et la diffusion du savoir archéologique
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prises de vues pour la direction interrégionale Centre-Ile de France (Dir Cif)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de photographie spécialisée📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre Ile-De-France
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction interrégionale Centre-Ile de...”
Description du marché
prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction interrégionale Centre-Ile de France (Dir Cif)
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter...”
Description des renouvellements
sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l'issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois
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Options ✅
Description des options:
“conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché...”
Description des options
conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 104 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prises de vues pour la direction interrégionale Grand-Ouest ( Dir Go)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Haute-Normandie 🏙️
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Normandie, Basse-Normandie, Bretagne, Pays-De-La-Loire
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction interrégionale Grand-Ouest ( Dir Go)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euro(s) HT, sur la durée totale du marché”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prises de vues pour la Direction interrégionale Nouvelle-Aquitaine et Outre-Mer ( Dir Naom)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Poitou-Charentes🏙️
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Lieu d'exécution: Aquitaine🏙️
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: poitou-Charentes, Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la Direction interrégionale Nouvelle-Aquitaine...”
Description du marché
prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la Direction interrégionale Nouvelle-Aquitaine et Outre-Mer ( Dir Naom)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 36 000 euro(s) HY, sur la durée totale du marché”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prises de vues pour la direction interrégionale Midi-Méditerranée ( Dir Midi-Med)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: provence-Alpes- côte d'azur, Languedoc-Roussillon, Corse
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction interrégionale Midi-Méditerranée (...”
Description du marché
prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction interrégionale Midi-Méditerranée ( Dir Midi-Med)
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 104 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prises de vues pour la direction régionale Bourgogne- franche Comté (Dr Bfc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bourgogne, Franche-Comté
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction régionale Bourgogne- franche Comté (Dr Bfc)”
Description du marché
prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction régionale Bourgogne- franche Comté (Dr Bfc)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT sur sa durée totale”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prises de vues pour la direction régionale Grand-Est (Dr Ge)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: champagne-Ardenne, Lorraine
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction régionale Grand-Est (Dr Ge)”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 30 000 euro(s) HT sur sa durée totale”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prises de vues pour la direction régionale Hauts-De-France (Dr Hdf)
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Lieu d'exécution: Picardie🏙️
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: picardie, Nord-Pas-De-Calais
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction régionale Hauts-De-France (Dr Hdf)”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 24 000 euro(s) HT sur sa durée totale”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prises de vues pour la direction régionale Auvergne-Rhône- alpes (Dr Ara)
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: auvergne, Rhône-Alpes
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction régionale Auvergne-Rhône- alpes (Dr Ara)”
Description du marché
prises de vues et reportages photographiques des opérations archéologiques et du mobilier archéologique pour la direction régionale Auvergne-Rhône- alpes (Dr Ara)
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 46 000 euro(s) HT sur sa durée totale”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prises de vues des évènements culturels, évènementiels et institutionnels pour le siège de l'inrap” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques des évènements culturels, évènementiels et institutionnels pour le siège de l'inrap”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5).Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 160 000 euro(s) HT sur sa durée totale”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prises de vues archéologiques de portée scientifique majeure pour le siège de l'inrap” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“prises de vues et reportages photographiques archéologiques de portée scientifique majeure pour le siège de l'inrap”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires (5)le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) HT sur sa durée totale”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature ou Dc1 complété ; - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature ou Dc1 complété ; - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1complété ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercicesdisponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou Dc2 complété
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): voir le règlement de la consultation pour le niveau minimal exigé lot par lot
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché est attribué aux cinq titulaires les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres sur chacun des lots multi attributaires”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de l'inrap
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la ou des reconductions
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site de la plate-forme des achats de l'etat (Place)...”
les candidats doivent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site de la plate-forme des achats de l'etat (Place) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 008se2023. Tous renseignements d'ordre technique ou administratif doivent être demandés via la plateforme des achats de l'etat : https://www.marches-publics.gouv.fr. Ce procédé permet aux candidats de recevoir l'ensemble des réponses posées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏
Source: OJS 2023/S 107-336608 (2023-06-01)
Informations complémentaires (2023-07-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 107-336608
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-31 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 135-432318 (2023-07-12)