prestations topographiques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole - lot 2

Troyes Champagne Métropole

le présent marché a pour objet la réalisation de missions topographiques. Conformément à l'article L2113-10
Du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot no1 : Prestations topographiques pour des
opérations foncières, Lot no2 : Prestations topographiques ordinaire (autres que pour des opérations foncières), Lot no3 : Prestations
Topographiques et bathymétriques spécifiques à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, Lot no4 :
Prestations topographiques pour relevés bâtimentaires de tout type. Cette consultation concerne uniquement le lot no2. Le lot no1 a fait l'objet d'une précédente consultation et les lots no3 et 4 feront l'objet de consultations distinctes

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-09 Avis de marché
2023-10-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole - lot 2 M2023-003L2”
Produits/services: Services topographiques 📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de missions topographiques. Conformément à l'article L2113-10 Du Code de la commande publique, la présente...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques ordinaires (autres que pour des opérations foncières)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques ordinaires (autres que pour des opérations foncières) sur le territoire de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre sera reconductible trois fois par tacite reconduction et pour une période d'un an, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans. En cas...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“co-Financeurs sur ce projet : En fonction de l'opération concernée, les dépenses liées aux prestations topographiques pourraient être des dépenses éligibles...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration appropriée de banques ou preuve...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-12 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-12 17:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue de Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Recours spécifiques contrats publics : oréféré précontractuel : sur la base de l'article...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“direction Commande Publique et Achats Transversaux de Troyes Champagne Métropole,”
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 113-352316 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de missions topographiques. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-352316

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M2023-003L2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations topographiques ordinaires (autres que pour des opératins foncières) sur le territoire de la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet geomexpert sas
Adresse postale: 11 rue Max Quantin
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le présent marché a été conclu pour les prix unitaires du BPU dans la limite d'un montant maximum de 330 000 euros (H.T.) annuel”
Source: OJS 2023/S 208-656554 (2023-10-24)