Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations topographiques
20230067
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“prestations de géomètre en topographie, foncier et détection des réseaux souterrains”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 330 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : géographique Pole d'aménagement Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“prestations de géomètre en topographie, foncier et détection des réseaux souterrain sur le territoire du Pole d'aménagement Nord-Est” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 570 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. Reconductible 3 fois de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. Reconductible 3 fois de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : géographique Pole d'aménagement Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de géomètre en topographie, foncier et détection des réseaux souterrain sur le territoire du Pole d'aménagement Ouest” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 755 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : géographique Pole d'aménagement Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations de géomètre en topographie, foncier et détection des réseaux souterrain sur le territoire du Pole d'aménagement Sud-Est” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 005 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.-attestation assurance,-attestation délivrée par la Dgfip...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.-attestation assurance,-attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation),-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ,-Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,-titres d'études et professionnels : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Il est à noter que la candidature devra justifier de l'inscription au tableau de l'ordre des Géomètres Experts d'au moins un de ses membres,-certification en localisation des réseaux : Conformément à l'article R554-34 modifié par Décret no2018-899 du 22 octobre 2018, seul un " prestataire certifié en localisation des réseaux, option 3 "Géoréférencement & détection" " pourra postuler au marché
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“-Titres d'études et professionnels : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
-Titres d'études et professionnels : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Il est à noter que la candidature devra justifier de l'inscription au tableau de l'ordre des Géomètres Experts d'au moins un de ses membres. -Certification en localisation des réseaux : Conformément à l'article R554-34 modifié par Décret no2018-899 du 22 octobre 2018, seul un " prestataire certifié en localisation des réseaux, option 3 "Géoréférencement & détection" " pourra postuler au marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-31
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://tarn.marches-publics.info/ -Modalités de retrait des documents : Profil acheteur : https://tarn.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 141-450584 (2023-07-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 141-450584
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023006723102
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : géographique Pole d'aménagement Nord-Est
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lbp Etudes Et Conseil
Adresse postale: 55 bis avenue Etienne Soulié
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023006723101
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : géographique Pole d'aménagement Ouest
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 190 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023006723103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : géographique Pole d'aménagement Sud-Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 430 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, 3 lots.Lot 1: montant maximum de 760 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contratlot 2:...”
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, 3 lots.Lot 1: montant maximum de 760 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contratlot 2: montant maximum de 1 190 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contratlot 3: montant maximum de 1 430 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat
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Source: OJS 2024/S 002-003205 (2023-12-29)