prestations geotechniques - affaire 23i002km. La présente consultation concerne la réalisation de prestations géotechniques nécessaires pour les aménagements projetés par les directions de la Voirie, des Etudes et Projets et de la Construction de la Ville de Nîmes, comprenant : Sondages géophysiques ; Reconnaissances géotechniques in-situ ; Contrôles de compacité ; Piézométrie ; Auscultation de chaussée urbaine ou péri-urbaine ; Essais et analyses en laboratoire ; Missions géotechniques G1 à G5 selon norme NF P94-500 de novembre 2013.dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.). Le marché n'est pas alloti car il ne fait pas l'objet de prestations distinctes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations geotechniques
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“prestations geotechniques - affaire 23i002km. La présente consultation concerne la réalisation de prestations géotechniques nécessaires pour les...”
Brève description
prestations geotechniques - affaire 23i002km. La présente consultation concerne la réalisation de prestations géotechniques nécessaires pour les aménagements projetés par les directions de la Voirie, des Etudes et Projets et de la Construction de la Ville de Nîmes, comprenant : Sondages géophysiques ; Reconnaissances géotechniques in-situ ; Contrôles de compacité ; Piézométrie ; Auscultation de chaussée urbaine ou péri-urbaine ; Essais et analyses en laboratoire ; Missions géotechniques G1 à G5 selon norme NF P94-500 de novembre 2013.dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.). Le marché n'est pas alloti car il ne fait pas l'objet de prestations distinctes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
prestations géotechniques. L'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Montant maximum annuel : 100 000 euros (H.T.).L'Exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranches
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification au titulaire et s'achève à l'issue de 12 mois. Il est...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification au titulaire et s'achève à l'issue de 12 mois. Il est reconductible trois fois pour une période de 12mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.le marché est reconductible
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la...”
Liste et brève description des conditions
les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;Pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclarations sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.L'Exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R.554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la période initiale ou d'une des périodes de reconduction
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante :...”
le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 119-373110 (2023-06-19)
Informations complémentaires (2023-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 119-373110
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-04 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 139-442662 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande Publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations GeotechniquesLe présent avis d'attribution concerne la réalisation de prestations géotechniques nécessaires pour les aménagements projetés par...”
Brève description
prestations GeotechniquesLe présent avis d'attribution concerne la réalisation de prestations géotechniques nécessaires pour les aménagements projetés par les directions de la Voirie, des Etudes et Projets et de la Construction de la Ville de Nîmes, comprenant : Sondages géophysiques ; Reconnaissances géotechniques in-situ ; Contrôles de compacité ; Piézométrie ; Auscultation de chaussée urbaine ou péri-urbaine ; Essais et analyses en laboratoire ; Missions géotechniques G1 à G5 selon norme NF P94-500 de novembre 2013. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Montant maximum annuel : 100 000 euros...”
Description du marché
l'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Montant maximum annuel : 100 000 euros (H.T.).L'Exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranches
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le marché est reconductible
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-373110
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23000053
Titre: prestations géotechniques
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: egsa btp
Adresse postale: p.a. Clément Ader - 19 rue Louis Breguet
Commune postale: Jacou
Code postal: 34830
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 208-655401 (2023-10-24)