Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus - 2026/08/25

Avis de marché (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus - 2026/08/25
Numéro de référence: 2026/08/25
Brève description:
“Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus nécessaires pour assurer la continuité de l'offre de transport public du réseau TaM pendant...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-07058
Description du marché:
“Prestations de transport d'affrètement de voyageurs par autobus nécessaires pour assurer la continuité de l'offre de transport public du réseau TaM pendant...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-18 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-06-18 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché à prix unitaires Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant Autofinancement sur budget Tam”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf R.C”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 97
Adresse postale: 125 Rue Léon Trotski
Cs60014
Code postal: 34075
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESSNER Loïc
Courrier électronique: marches@tam-way.com 📧
Téléphone: 0467076356 📞
URL: http://www.tam-voyages.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.tam-voyages.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7058 🌏
URL de participation: https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7058 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'Offres Ouvert - articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 50143C68-032D-5D11-B98B1E7065AA7835
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 50143C79-B9AA-17AA-336346828220431D
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 095-340916 (2026-05-18)