Prestations de suivi réglementaire site d'essais SEM-REV sédiment-benthos
Fondation OPEN-C
Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble.
Date limiteDeadline 2026-05-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de suivi réglementaire site d'essais SEM-REV sédiment-benthos
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble.
Informations complémentaires:
Code postal: 44490
Ville: le croisic
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1. Qualité du plan d'exécution au regard du cycle de vie de la donnée incluant notamment : la méthodologie, les moyens nautiques et équipements, le calendrier et l'adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques exposées au CCP
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2. Organisation des moyens humains et moyens matériels incluant notamment les références
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 3. Mesures de réduction de l'empreinte environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site en mer SEM-REV
Adresse postale: 20 avenue Pierre de la longue
Ville: le Croisic
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Fondation OPEN-C
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue de Kervenel
parc de Penn Avel
Code postal: 44490
Commune postale: Le Croisic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elisa.hohl@fondation-open-c.org 📧
Téléphone: +33 658885963 📞
URL: https://fondation-open-c.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34064_1157037.html 🌏
URL de participation: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de St Nazaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 77 rue albert de mun
Code postal: 30200
Commune postale: Saint nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tjstnazaire@justice.fr 📧
Téléphone: 0272273030 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 075-265504 (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de suivi réglementaire site d'essais SEM-REV sédiment-benthos
Numéro de référence:
PA-26002
Brève description:
Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble.
Type de contrat: Services
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Description
Identifiant interne:
PA-26002
Titre: Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un marché ordinaire. Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'à la réception du rendu de la 5ème année et au plus tard au 30 juin 2031.
Il n'est pas reconductible.
Adresse postale: 20 avenue pierre de la longue
Code postal: 44490
Ville: le croisic
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le marché porte sur des prestations de réalisation de campagnes annuelles d'étude du sédiment et des communautés macrobenthiques de substrat meuble.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1. Qualité du plan d'exécution au regard du cycle de vie de la donnée incluant notamment : la méthodologie, les moyens nautiques et équipements, le calendrier et l'adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques exposées au CCP
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2. Organisation des moyens humains et moyens matériels incluant notamment les références
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 3. Mesures de réduction de l'empreinte environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site en mer SEM-REV
Adresse postale: 20 avenue Pierre de la longue
Ville: le Croisic
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La Fondation OPEN-C est un pouvoir adjudicateur au sens de l'article L.12111 2° a) du Code de la Commande publique. La présente procédure est une procédure adaptée passé en application des articles L.21231, R.21231 1° et R.21234 à R.21236 du Code de la Commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Fondation OPEN-C
Numéro d'enregistrement national:
92339590900016
Adresse postale: rue de Kervenel
parc de Penn Avel
Code postal: 44490
Commune postale: Le Croisic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elisa.hohl@fondation-open-c.org 📧
Téléphone: +33 658885963 📞
URL: https://fondation-open-c.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34064_1157037.html 🌏
URL de participation: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de St Nazaire
Numéro d'enregistrement national:
17350111500187
Adresse postale: 77 rue albert de mun
Code postal: 30200
Commune postale: Saint nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tjstnazaire@justice.fr 📧
Téléphone: 0272273030 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel régi par les art.2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 et les art.14411 et 14412 du code de procédure civile. Référé contractuel régi par les art. 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 et l'art. 14413 du code de procédure civile.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 075-265504 (2026-04-15)
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