prestations De Services D'Assurances
Commune de Manosque
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: Vilmf23s13
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de manosque
Adresse postale: hôtel de ville , Place de l'hôtel de ville
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://ville-manosque.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492703472 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2025-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-443537
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages Aux Biens
Numéro du lot: 01
Brève description: dommages Aux Biens
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: responsabilite Civile
Numéro du lot: 02
Brève description: responsabilite Civile
Intitulé du lot: parc Automobile
Numéro du lot: 03
Brève description: parc Automobile
Intitulé du lot: risques Statutaires
Numéro du lot: 04
Brève description: risques Statutaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Manosque 04100 - manosque
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: marché d'assurances. Attestation d'inscription à l'orias obigatoire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21040112100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-443537 (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: Vilmf23s13
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de manosque
Adresse postale: hôtel de ville , Place de l'hôtel de ville
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://ville-manosque.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492703472 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2025-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-443537
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages Aux Biens
Numéro du lot: 01
Brève description: dommages Aux Biens
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options: des Pse sont demandées. Voir en ce sens le Dce
Intitulé du lot: responsabilite Civile
Numéro du lot: 02
Brève description: responsabilite Civile
Intitulé du lot: parc Automobile
Numéro du lot: 03
Brève description: parc Automobile
Intitulé du lot: risques Statutaires
Numéro du lot: 04
Brève description: risques Statutaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Manosque 04100 - manosque
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: marché d'assurances. Attestation d'inscription à l'orias obigatoire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21040112100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-443537 (2023-07-18)
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