prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du Var (83)
maintenance et entretien des réseaux de collecte et d'évacuation des eaux pluviales, des égouts, des eaux usées et vannes, des fosses et bacs de stockage et / ou de rétention d'effluents divers (eaux grasses, séparateurs d'hydrocarbures, ?), des dégrilleurs, des puisards et stations de relevages, des caniveaux des Vrd des établissements du groupement hospitalier de territoire du Var (83)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chi Toulon La Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 26830012600177
Adresse postale: direction des achats de territoire, 54, rue Henri Sainte Claire Deville
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 483772192📞
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr📧
Fax: +33 483772167 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.ch-toulon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer : Direction des achats de territoire”
Adresse postale: 54, rue Henri Sainte Claire Deville
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 994145000📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 483772167 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer : Direction des achats de territoire”
Adresse postale: 54, rue Henri Sainte Claire Deville
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 994145000📞
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr📧
Fax: +33 483772167 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du...”
Titre
prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du Var (83)
23dat0010
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Produits/services: Services des eaux usées📦
Brève description:
“maintenance et entretien des réseaux de collecte et d'évacuation des eaux pluviales, des égouts, des eaux usées et vannes, des fosses et bacs de stockage et...”
Brève description
maintenance et entretien des réseaux de collecte et d'évacuation des eaux pluviales, des égouts, des eaux usées et vannes, des fosses et bacs de stockage et / ou de rétention d'effluents divers (eaux grasses, séparateurs d'hydrocarbures, ?), des dégrilleurs, des puisards et stations de relevages, des caniveaux des Vrd des établissements du groupement hospitalier de territoire du Var (83)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du...”
Titre
prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du Var - secteur Ouest
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services des eaux usées📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres :Toulon...”
Description du marché
prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres :Toulon Centre Hospitalier Intercommunal La Seyne sur Mer ;Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'hyères les Palmiers ;Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var ;Hia Ste Anne à Toulon
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ce marché pourra être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux...”
Description des renouvellements
ce marché pourra être reconduit de manière tacite 2 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux article R. 2162-1 à R. 2162-6 et R 2162-13 à R. 2162.14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux article R. 2162-1 à R. 2162-6 et R 2162-13 à R. 2162.14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est mono-attributaire.Les montants maximums annuels Ht sont fixés à : 250 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du...”
Titre
prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du Var - secteur Est
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres :Centre...”
Description du marché
prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres :Centre Hospitalier intercommunal de Brignoles - le LucCentre Hospitalier de la Dracénie à DraguignanCentre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël ;Centre Hospitalier de Saint-Tropez
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux article R. 2162-1 à R. 2162-6 et R 2162-13 à R. 2162.14 du code de la commande...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux article R. 2162-1 à R. 2162-6 et R 2162-13 à R. 2162.14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est mono-attributaire.Les montants maximums annuels Ht sont fixés à : 200 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: intervention dans des établissements de santé en activité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-01
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2023/S 082-248004 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-248004
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 232077
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du...”
Titre
prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du Var - secteur Ouest
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sud Est Assainissement Du Var
Adresse postale: 682 Bd Du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 7 852 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 232078
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du...”
Titre
prestations de maintenance et d'entretien des réseaux et des installations de collecte et de traitement des eaux usées des établissements membres du Ght du Var - secteur Est
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: peea
Adresse postale: 109 Rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 163-515725 (2023-08-22)