Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est.

Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est.
Numéro de référence: 41-2025-49
Brève description:
“Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est. Ces prestations comprennent : Travaux de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 1 ST Moselle
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 1 pour toute la durée du marché s'élève à 388 000 € HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 2 ST Canal entre Champagne et Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 2 pour toute la durée du marché s'élève à 348 000 € HT”
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 3 ST Canal de la Marne au Rhin Ouest
Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 3 pour toute la durée du marché s'élève à 275 000 € HT”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territorial Nord-Est, Lot 4 ST Canal de la Marne au Rhin Est
Valeur estimée hors TVA: 343 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 4 pour toute la durée du marché s'élève à 343 000 € HT”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 5 ST Canal des Vosges
Valeur estimée hors TVA: 263 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 5 pour toute la durée du marché s'élève à 263 000 € HT”
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 6 ST Meuse Ardennes
Valeur estimée hors TVA: 293 001 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 6 pour toute la durée du marché s'élève à 293 000 € HT”
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Le droit français est applicable.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France DTNE DIMOA
Numéro d'enregistrement national: 13001779101404
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 169 rue de Newcastle
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité Marchés et Achat
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 95 30 01 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 17 43 43 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-326756 (2026-05-12)