Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est.
Voies Navigables de France DTNE DIMOA
Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est. Ces prestations comprennent : Travaux de polygonation et de nivellement, Levé numérique par méthode terrestre et/ou par bathymétrie, Établissement de plans topographiques (vue en plan, profil en travers, profil en long et levés, bathymétrique au niveau des ouvrages), Levé de détail d'ouvra
Date limiteDeadline 2026-06-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
- • Lorraine › Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 1 ST Moselle
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 2 ST Canal entre Champagne et Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 2 pour toute la durée du marché s'élève à 348 000 € HT
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 3 ST Canal de la Marne au Rhin Ouest
Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 3 pour toute la durée du marché s'élève à 275 000 € HT
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territorial Nord-Est, Lot 4 ST Canal de la Marne au Rhin Est
Valeur estimée hors TVA: 343 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 4 pour toute la durée du marché s'élève à 343 000 € HT
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 5 ST Canal des Vosges
Valeur estimée hors TVA: 263 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 5 pour toute la durée du marché s'élève à 263 000 € HT
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 6 ST Meuse Ardennes
Valeur estimée hors TVA: 293 001 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 6 pour toute la durée du marché s'élève à 293 000 € HT
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Le droit français est applicable.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France DTNE DIMOA
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 169 rue de Newcastle
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité Marchés et Achat
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 95 30 01 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-326756 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est.
Numéro de référence:
41-2025-49
Brève description:
Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est. Ces prestations comprennent : Travaux de polygonation et de nivellement, Levé numérique par méthode terrestre et/ou par bathymétrie, Établissement de plans topographiques (vue en plan, profil en travers, profil en long et levés, bathymétrique au niveau des ouvrages), Levé de détail d'ouvra
Afficher plus
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 1 ST Moselle
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 1 pour toute la durée du marché s'élève à 388 000 € HT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 2 ST Canal entre Champagne et Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 2 pour toute la durée du marché s'élève à 348 000 € HT
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 3 ST Canal de la Marne au Rhin Ouest
Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 3 pour toute la durée du marché s'élève à 275 000 € HT
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territorial Nord-Est, Lot 4 ST Canal de la Marne au Rhin Est
Valeur estimée hors TVA: 343 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 4 pour toute la durée du marché s'élève à 343 000 € HT
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 5 ST Canal des Vosges
Valeur estimée hors TVA: 263 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 5 pour toute la durée du marché s'élève à 263 000 € HT
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Prestations de géomètre pour les opérations situées sur le territoire de la Direction Territoriale Nord-Est, Lot 6 ST Meuse Ardennes
Valeur estimée hors TVA: 293 001 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 6 pour toute la durée du marché s'élève à 293 000 € HT
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Le droit français est applicable.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France DTNE DIMOA
Numéro d'enregistrement national:
13001779101404
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 169 rue de Newcastle
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité Marchés et Achat
Courrier électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 95 30 01 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-326756 (2026-05-12)
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