Prestations de géomètre-expert
SPL Plaine Commune développement
Prestations de géomètre-expert
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-12 | Avis de marché |
| 2024-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 6005_6006_6011_6014_6015_6016
Brève description: Prestations de géomètre-expert
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Plaine Commune Développement
Adresse postale: 36 avenue Amilcar Cabral
Code postal: 93210
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.semplaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: tpenhoud.spl@semplaine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858239&orgAcronyme=d5g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858239&orgAcronyme=d5g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-626502
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858239&orgAcronyme=d5g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Printemps 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de La Porte de Clichy
Commune postale: Paris cedex 17
Code postal: 75789
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-626502 (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 6005_6006_6011_6014_6015_6016
Brève description: Prestations de géomètre-expert
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Plaine Commune Développement
Adresse postale: 36 avenue Amilcar Cabral
Code postal: 93210
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.semplaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: tpenhoud.spl@semplaine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858239&orgAcronyme=d5g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858239&orgAcronyme=d5g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-626502
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de géomètre-expert au sein :-de la ZAC du Quartier de la Mairie à La Courneuve (93)-de la ZAC de la Tour à La Courneuve (93)-de la ZAC des Six Routes à la Courneuve (93)-de l'opération NPNRU Quartier Sud à L'Ile-Saint-Denis (93)-de l'opération NPNRU secteur « Franc Moisin » à Saint-Denis (93)-de l'opération NPNRU secteur Convention à La Courneuve (93)
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une nouvelle durée de 2 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les prestations sont réservées aux candidats inscrits à l'ordre des géomètres experts, en application de la loi du 7 mai 1946.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'entreprise titulaire est tenue pour l'exécution du marché de réaliser une action d'insertion professionnelle qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières. Il leur sera obligatoirement réservé, à l'occasion de l'exécution du marché, un minimum de 300 heures.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858239&orgAcronyme=d5g 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Printemps 2025
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un montant minimum HT de 140 000 euro(s) et un montant maximum HT sur sa durée maximum de 680 000 euro(s)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de La Porte de Clichy
Commune postale: Paris cedex 17
Code postal: 75789
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 200-626502 (2023-10-12)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028613
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-626502
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le marché a été attribué à l'offre classée première
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Nom: Renfer & venant
Adresse postale: 5 boulevard Edgar Quinet
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.renfer-venant.fr 🌏
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2024/S 011-028613 (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028613
Se réfère à l'avis: 2023/S 200-626502
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le marché a été attribué à l'offre classée première
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Nom: Renfer & venant
Adresse postale: 5 boulevard Edgar Quinet
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.renfer-venant.fr 🌏
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2024/S 011-028613 (2024-01-11)
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