Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de conseils et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du numérique
23RS01”
Produits/services: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Brève description:
“prestations de conseils et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du numérique”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“prestations de conseils et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du numérique.L'accord-cadre à bons de commande sera conclu avec un seul...”
Description du marché
prestations de conseils et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du numérique.L'accord-cadre à bons de commande sera conclu avec un seul titulaire, sans montant minimum et pour un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu avec un seul titulaire, sans montant minimum et pour un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur 4 ans. Il...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu avec un seul titulaire, sans montant minimum et pour un montant maximum de 400 000 euro(s) HT sur 4 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande;
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou Dc1 complété : La lettre de candidature permet d'identifier le candidat ( en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou Dc1 complété : La lettre de candidature permet d'identifier le candidat ( en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement)déclaration sur l'honneur (si le Dc1 n'est pas fourni) pour chaque membre du groupement en cas de groupement (Visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger )
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires sur les 3 dernières années ( Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires sur les 3 dernières années ( Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles )
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Effectifs moyens annuels ( Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Effectifs moyens annuels ( Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ) - liste des services fournis au cours des 3 dernières années dans les domaines juridique et technologique appliqués au secteur du numérique ( Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique )
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): métropole Européenne de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché
“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des...”
le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 094-290902 (2023-05-11)
Informations complémentaires (2023-06-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 094-290902
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-06-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-06-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-22 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 115-356658 (2023-06-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 094-290902
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23RS01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du numérique”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cap hornier
Numéro d'enregistrement national: 509 428 835 00037
Adresse postale: 54 boulevard Rodin
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 171199560📞
Courrier électronique: ao@caphornier.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://caphornier.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: parme avocats
Numéro d'enregistrement national: 494 981 822 00021
Adresse postale: 197 boulevard Malesherbes
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 156331212📞
Courrier électronique: karine.hennettejaouen@parme.com📧
Région: Paris🏙️
URL: https://parme-avocats.com🌏
Nom: ant conseil
Numéro d'enregistrement national: 524 476 801 00039
Adresse postale: 7 chemin de vaubesnard
Commune postale: Dourdan
Code postal: 91410
Téléphone: +33 680722543📞
Courrier électronique: contact@ant-conseil.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://ant-conseil.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2023/S 169-532591 (2023-08-30)