Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d’assistance qualité, environnement, sécurité et formation sur l’INB71 - PHENIX.
Le marché se décompose comme suit :
- Prestations fermes d'une durée d'un an :
- POSTE 1 – Assistance dans le domaine QSE en exploitation
- POSTE 2 – Assistance à la maîtrise des compétences
- POSTE 3 – Assistance à la gestion documentaires
- Prestations optionnelles :
- Option 1 : Prolongation d'une durée d'un an
- Option 2 : Prolongation d'une durée d'un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.
Avis de marché (2023-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Marcoule
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Adresse postale: Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Support à l'Exploitation, Bât 181
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Code postal: 30207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Charlotte DUVNJAK
Téléphone: +33 466339456📞
Courrier électronique: charlotte.duvnjak@cea.fr📧
Fax: +33 466796111 📠
Région: Gard🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’assistance qualité, environnement, sécurité et formation sur l’INB71 - PHENIX
B23-04028-CD”
Produits/services: Services d'assistance technique📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d’assistance qualité, environnement, sécurité...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations d’assistance qualité, environnement, sécurité et formation sur l’INB71 - PHENIX.
Le marché se décompose comme suit :
- Prestations fermes d'une durée d'un an :
- POSTE 1 – Assistance dans le domaine QSE en exploitation
- POSTE 2 – Assistance à la maîtrise des compétences
- POSTE 3 – Assistance à la gestion documentaires
- Prestations optionnelles :
- Option 1 : Prolongation d'une durée d'un an
- Option 2 : Prolongation d'une durée d'un an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA - Marcoule
Description du marché:
“Les prestations fermes se décomposent comme suit :
- POSTE 1 – Assistance dans le domaine QSE en exploitation
• Assistance au reporting et pilotage du...”
Description du marché
Les prestations fermes se décomposent comme suit :
- POSTE 1 – Assistance dans le domaine QSE en exploitation
• Assistance au reporting et pilotage du système management QSE
• Réalisation de contrôles qualité
• Assistance à la maîtrise documentaire du SMI (rédaction de documents QSE, revue documentaire, …)
• Assistance à l’amélioration continue du SMI (FEA / TUP / OCEANS…)
• Assistance aux audits, inspections ASN, contrôles de premier et second niveau
- POSTE 2 – Assistance à la maîtrise des compétences
• Mise à jour de la liste des formations PHENIX pour les EE
• Mise à jour de la liste des habilitations pour les EE
• Assistance à l’établissement des titres d’habilitation et autorisation des salariés CEA
• Assistance à la maintenance du tableau des formations
• Assistance à la programmation des formations pour le compte du GES
• Assistance à l’établissement du plan de formation annuel PHENIX
• Assistance à la gestion des titres d’autorisation EE
- POSTE 3 – Assistance à la gestion documentaire
• Assistance technique à la mise à jour d’informations documentées
• Assistance à la mise à jour de l’espace collaboratif
• Assistance à la mise à jour de la liste des EP
• Schéma
• Assistance à l’ouverture/clôture des FMD pour l’ensemble des services
• Diffusion
• Assistance à l’archivage
• Assistance à la gestion documentaire dans l’outil ENNOV
Les prestations pourront être prolongé pour une durée d’un an (Option 1) renouvelable une fois (Option 2).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA - Marcoule
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2023/S 149-476598 (2023-07-31)