Prestation d'expertise sodium pour l'opération RECURE Na dans les locaux de l'INB25 RAPSODIE DU CEA/CADARACHE

CEA-centre de Cadarache

Prestations fermes forfaitaires
Mission 0 : Phase d’initialisation – montée en connaissance du Titulaire,
Mission 1 : Assistance d’expertise au suivi du marché d’AMOE études RECURE Na (hors missions 6 et 7 du marché d’AMOE études RECURE Na),
Mission 2 : Rédaction d’un document de synthèse des écarts entre EDD et DSS RECURE Na,
Mission 3 : Assistance à la coordination des travaux préalables RECURE Na,
Mission 4 : Assistance d’expertise en phase d’instruction du dossier de sûreté RECURE Na,
Mission 5 : Rédaction du CSTP de l’AMOE TRAVAUX et aide à la constitution du DCE,
Mission 6 : Participation aux réunions d’avancement organisées en interne projet,
Prestations optionnelles
Mission 7 : Assistance en phase de consultation/contractualisation du marché d’AMOE travaux RECURE Na
Mission 8 : Mise à jour des STB RECURE Na
Mission 9: Assistance d’expertise au suivi de la mission 6 du marché d’AMOE études RECURE Na mission 6
Mission 10 : Mise à jour des STB et de l’additif aux EDD

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.

Qui ?

• CEA-centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-10	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: B23-02337-LDC
Brève description:

Prestations fermes forfaitaires Mission 0 : Phase d’initialisation – montée en connaissance du Titulaire, Mission 1 : Assistance d’expertise au suivi du marché d’AMOE études RECURE Na (hors missions 6 et 7 du marché d’AMOE études RECURE Na), Mission 2 : Rédaction d’un document de synthèse des écarts entre EDD et DSS RECURE Na, Mission 3 : Assistance à la coordination des travaux préalables RECURE Na, Mission 4 : Assistance d’expertise en phase d’instruction du dossier de sûreté RECURE Na, Mission 5 : Rédaction du CSTP de l’AMOE TRAVAUX et aide à la constitution du DCE, Mission 6 : Participation aux réunions d’avancement organisées en interne projet, Prestations optionnelles Mission 7 : Assistance en phase de consultation/contractualisation du marché d’AMOE travaux RECURE Na Mission 8 : Mise à jour des STB RECURE Na Mission 9: Assistance d’expertise au suivi de la mission 6 du marché d’AMOE études RECURE Na mission 6 Mission 10 : Mise à jour des STB et de l’additif aux EDD

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea-centre de cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.demetriades@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253199 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-287163
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations fermes forfaitaires

Mission 0 : Phase d’initialisation – montée en connaissance du Titulaire,

Mission 1 : Assistance d’expertise au suivi du marché d’AMOE études RECURE Na (hors missions 6 et 7 du marché d’AMOE études RECURE Na),

Mission 2 : Rédaction d’un document de synthèse des écarts entre EDD et DSS RECURE Na,

Mission 3 : Assistance à la coordination des travaux préalables RECURE Na,

Mission 4 : Assistance d’expertise en phase d’instruction du dossier de sûreté RECURE Na,

Mission 5 : Rédaction du CSTP de l’AMOE TRAVAUX et aide à la constitution du DCE,

Mission 6 : Participation aux réunions d’avancement organisées en interne projet,

Prestations optionnelles

Mission 7 : Assistance en phase de consultation/contractualisation du marché d’AMOE travaux RECURE Na

Mission 8 : Mise à jour des STB RECURE Na

Mission 9: Assistance d’expertise au suivi de la mission 6 du marché d’AMOE études RECURE Na mission 6

Mission 10 : Mise à jour des STB et de l’additif aux EDD

Prestations estimatives sur devis préalables :

Relecture documentaire : 4

Mise à jour documentaire : 4

Rédaction note technique : 2

Création d'un outil spécifique : 2

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Mission 7 : Assistance en phase de consultation/contractualisation du marché d’AMOE travaux RECURE Na

Mission 8 : Mise à jour des STB RECURE Na

Mission 9: Assistance d’expertise au suivi de la mission 6 du marché d’AMOE études RECURE Na mission 6

Mission 10 : Mise à jour des STB et de l’additif aux EDD

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Cadarache

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

« Présentation des candidatures :

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Rappel du SRCM : Depuis le 18 avril 2018, le DUME ne peut être déposé par un candidat que par voie électronique.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

3. Compléter le formulaire et valider ».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 093-287163 (2023-05-10)

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