MOE pour construction d’environ 79 logements avec un local d’activités LA TRONCHE Cadran Solaire
Grenoble Habitat (38)
Missions de maîtrise d'oeuvre pour la construction de bâtiments de logements collectifs avec locaux d'activités en RDC sur LA TRONCHE - CADRAN SOLAIRE - LOT EST (38). Les maîtres d'oeuvres se verront confier un contrat de maîtrise d'oeuvre par lot. Les missions confiées aux titulaires seront des missions de base étendues aux études d'exécution (EXE).
Date limiteDeadline 2026-05-25
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MOE pour construction d’environ 79 logements avec un local d’activités LA TRONCHE Cadran Solaire
Brève description:
“Missions de maîtrise d'oeuvre pour la construction de bâtiments de logements collectifs avec locaux d'activités en RDC sur LA TRONCHE - CADRAN SOLAIRE - LOT...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Mission MOE pour la construction d'un immeuble collectif.
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de 2 bâtiments de logements collectifs avec un local d’activités en RDC au sein de la ZAC CADRAN SOLAIRE –...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Adresse postale: Avenue des Maquis du Grésivaudan
Code postal: 38700
Ville: La Tronche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Critères d'attribution
Critère:
“Cf.RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d'un bâtiment de logements collectifs au sein de la ZAC CADRAN SOLAIRE – ILOT EST à LA TRONCHE (38)....”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Autre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“QUALITE DES REFERENCES: Capacité professionnelles et pertinences des références des candidats : 60% Critères détaillés au règlement de consultation.”
“COMPETENCES ET MOYENS: Compétences, moyens et pertinence de l’équipe constituée : 40% Critères détaillés au règlement de consultation.”
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
État de cessation d’activités
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national: 06650046300022
Adresse postale: 44 avenue Marcelin Berthelot
Code postal: 38100
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: djenna.djoudi@grenoble-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 480421296 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.grenoble-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf.RC”
Source: OJS 2026/S 081-287889 (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MOE pour construction d’environ 79 logements avec un local d’activités LA TRONCHE Cadran Solaire
Brève description:
“Missions de maîtrise d'oeuvre pour la construction de bâtiments de logements collectifs avec locaux d'activités en RDC sur LA TRONCHE - CADRAN SOLAIRE - LOT...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Mission MOE pour la construction d'un immeuble collectif.
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de 2 bâtiments de logements collectifs avec un local d’activités en RDC au sein de la ZAC CADRAN SOLAIRE –...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Adresse postale: Avenue des Maquis du Grésivaudan
Code postal: 38700
Ville: La Tronche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Critères d'attribution
Critère:
“Cf.RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d'un bâtiment de logements collectifs au sein de la ZAC CADRAN SOLAIRE – ILOT EST à LA TRONCHE (38)....”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Autre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“QUALITE DES REFERENCES: Capacité professionnelles et pertinences des références des candidats : 60% Critères détaillés au règlement de consultation.”
“COMPETENCES ET MOYENS: Compétences, moyens et pertinence de l’équipe constituée : 40% Critères détaillés au règlement de consultation.”
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
État de cessation d’activités
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble Habitat (38)
Numéro d'enregistrement national: 06650046300022
Adresse postale: 44 avenue Marcelin Berthelot
Code postal: 38100
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: djenna.djoudi@grenoble-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 480421296 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.grenoble-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf.RC”
Source: OJS 2026/S 081-287889 (2026-04-23)
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