missions de maîtrise d'oeuvre pour construction, reconstruction, réhabilitation ou réparation de ponts, de paravalanches, de pare-blocs et d'encorbellements
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prestations à réaliser sont :-Diagnostic, Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor, les missions complémentaires Opc et déclaration loi sur l'eau ainsi que les missions complémentaires d'assistances.Ces prestations concernent les ouvrages en maçonnerie, béton armé, béton précontraint, ouvrages métalliques ou mixtes.Les prestations de maîtrise d'oeuvre (cumulées hors diagnostic) d'un montant supérieur à 90 000 euro(s) Ht ne rentrent pas dans le présent accord cadre et feront l'objet d'une consultation spécifique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions de maîtrise d'oeuvre pour construction, reconstruction, réhabilitation ou réparation de ponts, de paravalanches, de pare-blocs et d'encorbellements
22aa018”
Titre
missions de maîtrise d'oeuvre pour construction, reconstruction, réhabilitation ou réparation de ponts, de paravalanches, de pare-blocs et d'encorbellements
22aa018
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prestations à réaliser sont :-Diagnostic, Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor, les missions complémentaires Opc et déclaration loi sur l'eau ainsi que les missions complémentaires d'assistances.Ces prestations concernent les ouvrages en maçonnerie, béton armé, béton précontraint, ouvrages métalliques ou mixtes.Les prestations de maîtrise d'oeuvre (cumulées hors diagnostic) d'un montant supérieur à 90 000 euro(s) Ht ne rentrent pas dans le présent accord cadre et feront l'objet d'une consultation spécifique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diagnostic tout type d'ouvrages
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 - chambery
Description du marché:
“-Pont dalle Ba, béton précontraint, poutrelles enrobées, Prad?-Buse béton ou métallique-passerelle aluminium, acier et bois-pont maçonné avec ou sans...”
Description du marché
-Pont dalle Ba, béton précontraint, poutrelles enrobées, Prad?-Buse béton ou métallique-passerelle aluminium, acier et bois-pont maçonné avec ou sans parties béton-pont métallique riveté ou boulonné-pont mixte acier/béton-pont cadre Picf ou Pipo-Encorbellement en béton armé ou béton précontraint-paravalanche ou pare-blocs en béton armé ou métallique (pare-congères)-ouvrages hydrauliques type seuils ou passe à poissonsmontant maximum annuel : 400 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot 1 sera attribué à un maximum de 6 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an.Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an.Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages en maçonnerie ou béton armé (hors diagnostic)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“-Pont maçonné avec ou sans parties béton-pont dalle Ba-Pont cadre Picf ou Pipo-Encorbellement en béton armé-paravalanche ou pare-blocs en béton...”
Description du marché
-Pont maçonné avec ou sans parties béton-pont dalle Ba-Pont cadre Picf ou Pipo-Encorbellement en béton armé-paravalanche ou pare-blocs en béton armé-ouvrages hydrauliques type seuils ou passe à poissonsmontant maximum annuel : 800 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot 2 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages en béton précontraint (Vipp, Prad...) (hors diagnostic)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“-Ponts béton précontraint (Prad, Vipp, Caisson ?)-Encorbellement en béton précontraint-ponts haubanés-ouvrages en béton spéciaux (Bfup, Bétons bas...”
Description du marché
-Ponts béton précontraint (Prad, Vipp, Caisson ?)-Encorbellement en béton précontraint-ponts haubanés-ouvrages en béton spéciaux (Bfup, Bétons bas carbone)montant maximum annuel : 400 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot 3 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages métalliques ou mixtes (béton + métal) (hors diagnostic)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“-Buse métallique-passerelle aluminium, acier et bois-pont métallique riveté ou boulonné-pont mixte acier/béton (y compris poutrelles enrobées)-paravalanche...”
Description du marché
-Buse métallique-passerelle aluminium, acier et bois-pont métallique riveté ou boulonné-pont mixte acier/béton (y compris poutrelles enrobées)-paravalanche ou pare-congère en métal, structures métalliques des pare-blocs-ponts suspendusmontant maximum annuel : 500 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot 4 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres du Département
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics -Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires du (des) lot(s) correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 144-459121 (2023-07-24)
Informations complémentaires (2023-09-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 144-459121
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 19/09/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 25/09/2023 à 14h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-25 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 176-551324 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Savoie 73000 Chambery
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 144-459121
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023091
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: diagnostic tout type d'ouvrages
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: bg Ingenieurs Conseils
Adresse postale: 114 Bd Pdt Wilson
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ginger Cebtp
Adresse postale: 680 Rue Aristide Berges
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ingerop Conseil Et Ingenierie (Ici)
Adresse postale: 30 Av Gal Leclerc
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: omnis Structures Conseils (Osc)
Adresse postale: 301 Rue Jacques Cellier
Commune postale: Gresy-sur-Aix
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sce
Adresse postale: 1 Esp Miriam Makeba
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ixo
Adresse postale: 22 Av Lionel Terray
Commune postale: Jonage
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
7️⃣
Numéro de contrat: 2023092
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: ouvrages en maçonnerie ou béton armé (hors diagnostic)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: i.o.a
Adresse postale: les Pleiades Bat D Park Nord
Commune postale: Epagny Metz Tessy
Code postal: 74370
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023093
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: ouvrages métalliques ou mixtes (béton + métal) (hors diagnostic)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Source: OJS 2024/S 001-001108 (2023-12-28)