missions de maitrise D'Oeuvre D'Amenagement D'Une promenade pietonne le long de L'Aqueduc st clement, entre le parc bir hakeim et L'Hotel du departement de L'Herault

Ville de Montpellier

il s'agit d'un accord-cadre composite à prix mixtes conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire,à prix global et forfaitaire pour la mission diagnostic (Dia), et une partie traitée en accord-cadre à bons de commande avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne : -des missions de maitrise d'oeuvre (Missions témoins) rémunérées selon les conditions fixées à l'ae et au CCAP, -Des autres éléments de missions (aor+, opc) et des missions complémentaires (video, avis, acp, ppc, resp, accompip, rémunérées à prix unitaire selon émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• association le Passe Muraille
• association les Ecologistes de l'euzière
• Cabinet d'études R. Gaxieu
• Eskis Paysagistes
• j.d. Schauer
• t. Miossec

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-05	Avis de marché
2023-07-05	Informations complémentaires
2023-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: V2C0016PB
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de l'internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montpellier
Adresse postale: 1, Place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier , Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-346134
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

numéro de la consultation : V2c0016pb. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au montant estimé de la mission diagnostic + le montant maximum de la partie en accord cadre à bon de commande pour la durée du marché. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:

la mision diagnostic, à prix global et forfaitaire est estimée à 50 000,00 euros (H.T.). Elle commence à la notification du marché. La partie en accord cadre à bon de commande avec maximum de 250 000 euros HT sur la durée totale de 48 mois est passée en application des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle commence à compter de l'émission du premier bon de commande. La durée des missions et les délais d'exécution sont détaillés dans le dossier de consultation du marché.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prix révisables semestriellement . Avance de 10% accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : budget général de la Ville de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M le maire, Direction Déléguée Achats et Commande Publique Service Procédures
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 110-346134 (2023-06-05)

Informations complémentaires (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre composite à prix mixtes conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire,à prix global et forfaitaire pour la mission diagnostic (Dia), et une partie traitée en accord-cadre à bons de commande avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et r. 2162-14 du CCP qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne : -des missions de maitrise duvre (Missions Témoins) rémunérées selon les conditions fixées à l'ae et au CCAP, -Des autres éléments de missions (aor+, Opc) et des missions complémentaires (video, avis, acp, ppc, resp, Accompip, Rémunérées à prix unitaire selon émission de bons de commande

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de l'internet 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-416215
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-346134
Numéro JO-S: 130

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre composite à prix mixtes conclu avec un seul

opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire,à prix

global et forfaitaire pour la mission diagnostic (Dia), et une partie traitée en accord-cadre à bons de

commande avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et

r. 2162-14 du CCP qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure

de l'émission de bons de commande. Elle concerne : -des missions de maitrise duvre (Missions

Témoins) rémunérées selon les conditions fixées à l'ae et au CCAP, -Des autres éléments de missions

(aor+, Opc) et des missions complémentaires (video, avis, acp, ppc, resp, Accompip,

Rémunérées à prix unitaire selon émission de bons de commande

Source: OJS 2023/S 130-416215 (2023-07-05)

Avis d'attribution de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre composite à prix mixtes conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire,à prix global et forfaitaire pour la mission diagnostic (Dia), et une partie traitée en accord-cadre à bons de commande avec maximum en application des articles L2125-1 1°, r. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne : -des missions de maitrise d'oeuvre (Missions témoins) rémunérées selon les conditions fixées à l'ae et au CCAP, -Des autres éléments de missions (aor+, opc) et des missions complémentaires (video, avis, acp, ppc, resp, accompip, rémunérées à prix unitaire selon émission de bons de commande

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658730
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif et d'un détail des prix global et forfaitaire. Le montant du DPGF du groupement retenu s'élève à 49 950euroht et pour les prestations à pour la partie à bon de commande à prix unitaire sur la base d'un accord-cadre à bon de commande avec maximum de 250 000 euro ht sur la durée de 48 mois. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant estimé du marché Dpgf+Dqe(Montant maxi)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'un accord-cadre composite à prix mixtes conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une

partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire,à prix global et forfaitaire pour la mission diagnostic (Dia), et

une partie traitée en accord-cadre à bons de commande avec maximum en application des articles L2125-1 1°,

r. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP qui fixe les conditions d'exécution des prestations et

s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne : -des missions de maitrise

d'oeuvre (Missions témoins) rémunérées selon les conditions fixées à l'ae et au CCAP, -Des autres éléments

de missions (aor+, opc) et des missions complémentaires (video, avis, acp, ppc, resp, accompip, rémunérées à

prix unitaire selon émission de bons de commande

la mision diagnostic, à prix global et forfaitaire est estimée à 50 000,00 euros (H.T.). Elle commence à la

notification du marché. La partie en accord cadre à bon de commande avec maximum de 250 000 euros HT sur

la durée totale de 48 mois est passée en application des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14

Du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et

à mesure de l'émission de bons de commande. Elle commence à compter de l'émission du premier bon de

commande. La durée des missions et les délais d'exécution sont détaillés dans le dossier de consultation du

marché

Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la

réalisation de prestations similaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: eskis paysagistes
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: j.d. Schauer
association le Passe Muraille
Commune postale: Clapiers
Nom: association les Ecologistes de l'euzière
Commune postale: Prades-le-Lez
Nom: cabinet d'études r. Gaxieu
Commune postale: Jacou
Nom: t. Miossec
Valeur totale du marché: 299 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif et d'un détail des prix global et forfaitaire. Le montant du DPGF du groupement retenu s'élève à 49 950euroht et pour les prestations à pour la partie à bon de commande à prix unitaire sur la base d'un accord-cadre à bon de commande avec maximum de 250 000 euro ht sur la durée de 48 mois.

Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant estimé du marché Dpgf+Dqe(Montant maxi)

Source: OJS 2023/S 209-658730 (2023-10-25)

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