Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions d'urbaniste conseil pour le compte de l'epa Euroméditerranée - périmètre EUROMED 1
2023-091”
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Brève description:
“missions d'urbaniste conseil pour le compte de l'epa Euroméditerranée - périmètre EUROMED 1”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“missions d'urbaniste conseil pour le compte de l'epa Euroméditerranée - périmètre EUROMED 1” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT conformément à l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-21
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-21
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 206-646849 (2023-10-20)
Informations complémentaires (2023-11-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 206-646849
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-11-21 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-27 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 224-705459 (2023-11-16)
Informations complémentaires (2023-11-24)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-11-27 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-08 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 230-723121 (2023-11-24)