la présente consultation concerne des missions d'ordonnancement, Pilotage et Coordination Interchantiers, et de suivi d'environnement de chantiers pour le projet de la Zac Ecoquartier GareDe Pantin - quatre Chemins à Pantin.Lieu(X) d'exécution : Pantin (93500).Le marché est divisé en deux lots :- lot 1 : Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination interchantiers- lot 2 : Missions de suivi environnemental de chantiers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions d'ordonnancement, pilotage, coordination inter-chantiers (Opcic)Missions de suivi environnementale de chantiers
2023-07 2023-13”
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Brève description:
“la présente consultation concerne des missions d'ordonnancement, Pilotage et Coordination Interchantiers, et de suivi d'environnement de chantiers pour le...”
Brève description
la présente consultation concerne des missions d'ordonnancement, Pilotage et Coordination Interchantiers, et de suivi d'environnement de chantiers pour le projet de la Zac Ecoquartier GareDe Pantin - quatre Chemins à Pantin.Lieu(X) d'exécution : Pantin (93500).Le marché est divisé en deux lots :- lot 1 : Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination interchantiers- lot 2 : Missions de suivi environnemental de chantiers
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions d'ordonnancement, pilotage, coordination inter-chantiers (Opcic)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 14, avenue Edouard Vaillant 93500 - pantin
Description du marché:
“missions d'ordonnancement, Pilotage et Coordination Interchantiers, pour le projet de la Zac EcoquartierGare de Pantin - quatre Chemins à Pantin.Les...”
Description du marché
missions d'ordonnancement, Pilotage et Coordination Interchantiers, pour le projet de la Zac EcoquartierGare de Pantin - quatre Chemins à Pantin.Les missions confiées par le présent marché au prestataire Opcic sont précisées au Cctp.La présente mission d'opcic est passée selon les dispositions des articles R.2431-1 et suivants du code de lacommande publique précisées dans l'annexe I du Ccap.Le marché prévoit une décomposition en tranches
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: missions de suivi environnementale de chantiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Surveillance environnementale pour la construction📦
Description du marché:
“missions de suivi environnemental de chantiers pour le projet de la Zac Ecoquartier Gare de Pantin - quatreChemins à Pantin.Les missions confiées par le...”
Description du marché
missions de suivi environnemental de chantiers pour le projet de la Zac Ecoquartier Gare de Pantin - quatreChemins à Pantin.Les missions confiées par le présent marché au titulaire sont précisées au Cctp.La présente mission est passée selon les dispositions des articles R.2431-1 et suivants du code de la commandepublique précisées dans l'annexe I du Ccap.Le marché prévoit une décomposition en tranches
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“aptitude à exercer l'activité professionnelle à justifier à travers des certificats de capacité et tout autre moyen permettant de juger des capacités du...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
aptitude à exercer l'activité professionnelle à justifier à travers des certificats de capacité et tout autre moyen permettant de juger des capacités du candidat telles que fixées au Cctp, à savoir à minima Opcic et suivi environnemental de chantiers
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-11-21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-06
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (article L.551-1 et suivants du Cja) ;- référé contractuel : recours possible...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (article L.551-1 et suivants du Cja) ;- référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l'absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles L.551-13 et suivants du Cja) ;
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Source: OJS 2023/S 102-321918 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-07-12) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 14, avenue Edouard Vaillant 93500 Pantin
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-321918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: missions d'ordonnancement, pilotage, coordination inter-chantiers (Opcic)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: missions de suivi environnementale de chantiers
Source: OJS 2023/S 135-431922 (2023-07-12)