Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris
Date limiteDeadline 2026-09-22
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Est (1er arr. située sur l’île de la Cité ,3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e et 20e arr. de Paris)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: tacite
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Ouest (1er arr. hors sa partie située sur l’île de la Cité, 2e, 8e 9e, 16e, 17e et 18e arr. de Paris)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Sud (5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arr. de Paris)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA3
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: +33 100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942499?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942499?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-499592 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris
Numéro de référence:
2600856
Brève description:
Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Est (1er arr. située sur l’île de la Cité ,3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e et 20e arr. de Paris)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Est (1er arr. située sur l’île de la Cité ,3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e et 20e arr. de Paris)
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Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et un seuil maximum de 1 000 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: tacite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Ouest (1er arr. hors sa partie située sur l’île de la Cité, 2e, 8e 9e, 16e, 17e et 18e arr. de Paris)
Description du marché:
Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Ouest (1er arr. hors sa partie située sur l’île de la Cité, 2e, 8e 9e, 16e, 17e et 18e arr. de Paris)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Sud (5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arr. de Paris)
Description du marché:
Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris - circonscription Sud (5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arr. de Paris)
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et un seuil maximum de 1 000 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA3
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: +33 100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942499?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942499?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois. Elle court à compter de la plus tardive des dates suivantes : sa date de notification au titulaire ou le 20/01/2027. La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d’un accord-cadre mono attributaire exécuté à bons de commande avec un montant minimum de 100 000 euros HT et un montant maximum de 1 000 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction. Le marché est reconductible une fois dans les mêmes termes de façon tacite. Les modalités de reconductions sont définies à l'article 3.1 du CCAP. Le délai de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite de remise des offres. Chaque marché comporte des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Chaque soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R. 21227 du Code de la commande publique, la conclusion d'un marché pour la réalisation de prestations similaires.
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Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-499592 (2026-07-17)
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