Mission de maitrise d'oeuvre portant sur la réalisation d'une plateforme hydrogène sur la zone STED sur le site du CEA Grenoble

CEA Grenoble

Mission de maitrise d'œuvre portant sur la réalisation d'une plateforme hydrogène sur la zone STED sur le site du CEA Grenoble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-08 Avis de marché
2023-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: B23-02526-IB
Brève description:
Mission de maitrise d'œuvre portant sur la réalisation d'une plateforme hydrogène sur la zone STED sur le site du CEA Grenoble
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.borel@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0438781336 📞
Fax: +33 0438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351992
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
1/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr. 2/Modalités d’obtention du dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante:B23-025626-IB 3/ Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires - capacité financière. 4/ Une visite préalable du site est obligatoire. La visite aura lieu : - ou 15/06/2023 – 8h00-9h00 - ou 16/06/2023 – 8h00-9h00 Si le soumissionnaire est dans l’impossibilité de se rendre disponible aux dates indiquées ci-dessus, il doit prendre contact avec le correspondant technique du CEA indiqué dans le règlement de consultation, afin de convenir d’une autre date. La visite devra néanmoins avoir lieu au moins 11 jours avant la date limite de remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maitrise d'oeuvre portant sur la réalisation d'une plateforme hydrogène sur la zone STED sur le site du CEA Grenoble.
La mission confiée au maître d'oeuvre est une mission de base au sens de la loi n°85-704 du 12.7.1985 et du décret n°93-1268 du 29.11.1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage public à des prestataires de droit privé, et son arrêté du 21.12.1993 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre.
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Les missions complémentaires SYN (Synthèse), OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination du chantier) et SSI (Mission de coordination de Système de Sécurité Incendie ) complètent cette mission de base.
Durée de l'accord: 24 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet HYNCREASE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble-Conditions d'accès règlementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Grenoble

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme BOREL Isabelle
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
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2/Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante:B23-025626-IB
3/ Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
4/ Une visite préalable du site est obligatoire. La visite aura lieu :
- ou 15/06/2023 – 8h00-9h00
- ou 16/06/2023 – 8h00-9h00
Si le soumissionnaire est dans l’impossibilité de se rendre disponible aux dates indiquées ci-dessus, il doit prendre contact avec le correspondant technique du CEA indiqué dans le règlement de consultation, afin de convenir d’une autre date.
La visite devra néanmoins avoir lieu au moins 11 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Fax: +4 76422269 📠
Source: OJS 2023/S 112-351992 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-564099
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-351992
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): l’organisation des prestations au sein de l’équipe de maitrise d’oeuvre, la pertinence des moyens humains et matériels mis en place et en particulier pour les travaux de voirie, la qualification et expériences du personnel assigné à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en compte des risques amiante et des risques pyrotechniques pour les réseaux enterrés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): délais d’exécution des prestations d’études et la pertinence de la décomposition du planning et du phasage des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en oeuvre pour la prise en compte de l’éco conception
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): le montant total prévisionnel du marché de maitrise d’oeuvre
Critère de coût (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Nom: Siradex
Commune postale: Meyzieu
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: Orizen Architecte
Commune postale: Cavaillon
Nom: A.E.E.I Bourgogne Centre Est
Commune postale: Chalon sur Saône
Nom: DMI Infrastructure et Paysages
Commune postale: grenoble
Nom: Opci
Commune postale: Eybens
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Source: OJS 2023/S 180-564099 (2023-09-14)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
A.E.E.I Bourgogne Centre Est DMI Infrastructure et Paysages opci Orizen Architecte Siradex