consultation lancée par un groupement de commandes regroupant la Ville de Saint étienne et Saint-Étienne Métropole. Les lots no 1 et no 2 concernent la Ville de Saint Etienne, le lot no 3 concerne Saint Etienne Métropole.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. De manière à assurer la continuité des prestations et susciter une plus large concurrence, aucun candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot. Le candidat qui arrive 1er se verra attribuer le lot no 1, celui qui arrive 2nd se verra attribuer le lot no 2 et celui qui arrive 3ème se verra attribuer le lot no3.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 24 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477487807📞
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.saint-etienne.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: place de l''hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Etienne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Nom: saint-Etienne Metropole : Service marchés publics Sem
Adresse postale: 2 Avenue Gruner, Cs80257
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42006
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 477497407📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 477499821 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de bureau d'études techniques pour structures béton armé, bois et métallique
23aoo-485”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes regroupant la Ville de Saint étienne et Saint-Étienne Métropole. Les lots no 1 et no 2 concernent la...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes regroupant la Ville de Saint étienne et Saint-Étienne Métropole. Les lots no 1 et no 2 concernent la Ville de Saint Etienne, le lot no 3 concerne Saint Etienne Métropole.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. De manière à assurer la continuité des prestations et susciter une plus large concurrence, aucun candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot. Le candidat qui arrive 1er se verra attribuer le lot no 1, celui qui arrive 2nd se verra attribuer le lot no 2 et celui qui arrive 3ème se verra attribuer le lot no3.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 24 mois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 secteurs 4, 5 et 6 Vse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble des secteurs Vse et Sem 42000 - saint Etienne
Description du marché: lot 1 secteurs 4, 5 et 6 Vse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le montant maximum des prestations sur la durée totale de l'accord cadre et pour chaque lot est de 700 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 secteurs 1, 2 et 3 Vse
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot 2 secteurs 1, 2 et 3 Vse
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 secteurs 7 et 8 Sem
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: lot 3 secteurs 7 et 8 Sem
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont unitaires et révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint Etienne
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 142-454601 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 477486604📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble des secteurs Vse et Sem 42000 Saint Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-454601
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023237
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1 secteurs 4, 5 et 6 Vse
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: ingenierie Construction
Adresse postale: 17 Rue De La Presse
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023238
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2 secteurs 1, 2 et 3 Vse
Nom et adresse du contractant
Nom: diagnostic Structure Et Ingenierie - dsi
Adresse postale: 10 Rue Marius Patinaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023sem406
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: lot 3 secteurs 7 et 8 Sem
Nom et adresse du contractant
Nom: ideum Partners
Adresse postale: 32 Rue De Sarlieve
Commune postale: Cournon D''Auvergne
Code postal: 63800
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
“pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes en application de l'article L2113-6 du code de la commande publique, regroupant deux...”
pour cette consultation, est constitué un groupement de commandes en application de l'article L2113-6 du code de la commande publique, regroupant deux maîtres d'ouvrage : la Ville de Saint-Étienne et Saint étienne Métropole.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public.Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du marché
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Source: OJS 2023/S 247-777949 (2023-12-18)