Mission d'Assistance technique à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Foncier
Département de la Drôme
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations d'Assistant à Maitrise d'Ouvrage foncier relatives à tous besoin nécessaires aux diverses opérations de voirie du Département
Date limiteDeadline 2026-09-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'Assistance technique à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Foncier
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 place Manouchian
Code postal: 26021
Ville: Valence Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 3 reconduction(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Drôme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction des Déplacements Service Etudes et Travaux
Code service exécutant : 163, 1 place Manouchian
Code postal: 26021
Commune postale: Valence Cedex
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme
Courrier électronique: consultations-achats@ladrome.fr 📧
Téléphone: 0475792626 📞
Fax: 0475759299 📠
URL: http://www.ladrome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858700 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858700 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de démarrage du marché indiquée est prévisionnelle
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 152-552735 (2026-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'Assistance technique à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Foncier
Numéro de référence:
20269084
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations d'Assistant à Maitrise d'Ouvrage foncier relatives à tous besoin nécessaires aux diverses opérations de voirie du Département
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1858700
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 place Manouchian
Code postal: 26021
Ville: Valence Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 3 reconduction(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Drôme
Numéro d'enregistrement national:
1324
Adresse postale: Direction des Déplacements Service Etudes et Travaux
Code service exécutant : 163, 1 place Manouchian
Code postal: 26021
Commune postale: Valence Cedex
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme
Courrier électronique: consultations-achats@ladrome.fr 📧
Téléphone: 0475792626 📞
Fax: 0475759299 📠
URL: http://www.ladrome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858700 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858700 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de démarrage du marché indiquée est prévisionnelle
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
6A1B15B4-D2D1-9AC4-4D28EF3D1797A0EF
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 152-552735 (2026-08-06)
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