marche De Service D'Assurance Dommages Aux Biens
Bordeaux Métropole
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les candidats pourront répondre :-Soit sur l'offre de base objet du cahier des charges-soit sur une variante libre à l'initiative du candidat qui pourra porter sur les points détaillés à l'article 2.6.2 qui devra néanmoins respecter les exigences minimales détaillées à l'article 2.6.2 ci-après-soit sur les 2 (Offre de base et variante libre)la réponse à l'offre de base n'est pas obligatoire.Aucune variante imposée, au sens de l'article R2151-9 du Code de la commande publique n'est prévue au titre du présent marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-06 | Avis de marché |
| 2023-10-20 | Informations complémentaires |
| 2023-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: 2023-Vdcb-0008
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux Métropole
Adresse postale: avenue Vignau-Anglade
Code postal: 33564
Commune postale: Carbon Blanc
Contact
Adresse Internet: https://www.carbon-blanc.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique.ptrd@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2029-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-615218
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: carbon-Blanc 33560 - carbon-Blanc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: bordeaux
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21330096500018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 196-615218 (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: 2023-Vdcb-0008
Brève description:
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les candidats pourront répondre :-Soit sur l'offre de base objet du cahier des charges-soit sur une variante libre à l'initiative du candidat qui pourra porter sur les points détaillés à l'article 2.6.2 qui devra néanmoins respecter les exigences minimales détaillées à l'article 2.6.2 ci-après-soit sur les 2 (Offre de base et variante libre)la réponse à l'offre de base n'est pas obligatoire.Aucune variante imposée, au sens de l'article R2151-9 du Code de la commande publique n'est prévue au titre du présent marché
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux Métropole
Adresse postale: avenue Vignau-Anglade
Code postal: 33564
Commune postale: Carbon Blanc
Contact
Adresse Internet: https://www.carbon-blanc.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique.ptrd@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-09 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2029-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-615218
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: carbon-Blanc 33560 - carbon-Blanc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: bordeaux
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21330096500018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 196-615218 (2023-10-06)
Informations complémentaires (2023-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-648795
Se réfère à l'avis: 2023/S 196-615218
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2023/S 206-648795 (2023-10-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-648795
Se réfère à l'avis: 2023/S 196-615218
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2023/S 206-648795 (2023-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 404 888 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux Métropole et communes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776764
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: 1 reconduction est prévue d'une période d'1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: carbon-Blanc 33560 Carbon-Blanc
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: smacl Assurances
Adresse postale: 141 Avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 80 977 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 247-776764 (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 404 888 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux Métropole et communes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776764
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: 1 reconduction est prévue d'une période d'1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: carbon-Blanc 33560 Carbon-Blanc
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: smacl Assurances
Adresse postale: 141 Avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 80 977 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 247-776764 (2023-12-20)
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