Marché de prestations de services d’assurances pour la Compagnie Des Transports Strasbourgeois
Compagnie des transports strasbourgeois
Le présent marché porte sur des prestations de services d’assurances et de prestations de courtages associées.
Il est divisé en 8 lots comme suit :
- Lot 1 : Responsabilité civile automobile (RCTPV)
- Lot 2 : Dommages au parc roulant
- Lot 3 : Dommages aux biens (multirisques industriels)
- Lot 4 : RC Générale
- Lot 5 : Responsabilité des Mandataires sociaux
- Lot 6 : Multirisques environnement
- Lot 7 : Cyber Risks
- Lot 8 : Lot 8 : Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • RMT
- • Sarre Moselle
- • Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances › Services de courtage en assurances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-16 | Avis de marché |
| 2025-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Numéro de référence: 2023-M772
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courtage en assurances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535185&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-296707
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Responsabilité civile automobile (RCTPV)
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile automobile (RCTPV)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an tacitement reconductible 4 fois un an
Intitulé du lot: Dommages au parc roulant
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages au parc roulant
Description des renouvellements: Tacitement reconductible 4 fois un an
Intitulé du lot: Dommages aux biens (multirisques industriels)
Numéro du lot: 3
Brève description: Dommages aux biens (multirisques industriels)
Intitulé du lot: RC Générale
Numéro du lot: 4
Brève description: RC Générale
Intitulé du lot: Responsabilité des Mandataires sociaux
Numéro du lot: 5
Brève description: Responsabilité des Mandataires sociaux
Intitulé du lot: Multirisques environnement
Numéro du lot: 6
Brève description: Multirisques environnement
Intitulé du lot: Cyber Risks
Numéro du lot: 7
Brève description: Cyber Risks
Intitulé du lot: Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Numéro du lot: 8
Brève description: Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535185&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 096-296707 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Numéro de référence: 2023-M772
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations de services d’assurances et de prestations de courtages associées.
Il est divisé en 8 lots comme suit :
- Lot 1 : Responsabilité civile automobile (RCTPV)
- Lot 2 : Dommages au parc roulant
- Lot 3 : Dommages aux biens (multirisques industriels)
- Lot 4 : RC Générale
- Lot 5 : Responsabilité des Mandataires sociaux
- Lot 6 : Multirisques environnement
- Lot 7 : Cyber Risks
- Lot 8 : Lot 8 : Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courtage en assurances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535185&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-296707
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations de services d’assurances et de prestations de courtages associées.
Il est divisé en 8 lots comme suit :
- Lot 1 : Responsabilité civile automobile (RCTPV)
- Lot 2 : Dommages au parc roulant
- Lot 3 : Dommages aux biens (multirisques industriels)
- Lot 4 : RC Générale
- Lot 5 : Responsabilité des Mandataires sociaux
- Lot 6 : Multirisques environnement
- Lot 7 : Cyber Risks
- Lot 8 : Lot 8 : Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile automobile (RCTPV)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an tacitement reconductible 4 fois un an
Intitulé du lot: Dommages au parc roulant
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages au parc roulant
Description des renouvellements: Tacitement reconductible 4 fois un an
Intitulé du lot: Dommages aux biens (multirisques industriels)
Numéro du lot: 3
Brève description: Dommages aux biens (multirisques industriels)
Intitulé du lot: RC Générale
Numéro du lot: 4
Brève description: RC Générale
Intitulé du lot: Responsabilité des Mandataires sociaux
Numéro du lot: 5
Brève description: Responsabilité des Mandataires sociaux
Intitulé du lot: Multirisques environnement
Numéro du lot: 6
Brève description: Multirisques environnement
Intitulé du lot: Cyber Risks
Numéro du lot: 7
Brève description: Cyber Risks
Intitulé du lot: Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Numéro du lot: 8
Brève description: Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535185&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 096-296707 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de services d’assurances pour la Compagnie Des Transports Strasbourgeois
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de courtage en assurances 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 509 216 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: Responsabilité civile automobile (RCTPV)
Description du marché: Responsabilité civile automobile (RCTPV)
Produits/services: Services d'assurance 📦
Produits/services supplémentaires: Services de courtage en assurances 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Dommages au parc roulant
Description du marché: Dommages au parc roulant
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Dommages aux biens (multirisques industriels)
Description du marché: Dommages aux biens (multirisques industriels)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: RC Générale
Description du marché: RC Générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Responsabilité des Mandataires sociaux
Description du marché: Responsabilité des Mandataires sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Multirisques environnement
Description du marché: Multirisques environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Cyber Risks
Description du marché: Cyber Risks
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Description du marché: Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 938 076 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rmt
Nom et adresse du contractant
Nom: Rmt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 AVENUE DU NEUHOF
Code postal: 67100
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 383 892 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 119 453 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 10 968 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 815 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarre Moselle
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarre moselle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 57400
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 637 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 7 525 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Région: Moselle 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de services d’assurances pour la Compagnie Des Transports Strasbourgeois
Numéro de référence:
2023-M772
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations de services d’assurances et de prestations de courtages associées. Il est divisé en 8 lots comme suit : - Lot 1 : Responsabilité civile automobile (RCTPV) - Lot 2 : Dommages au parc roulant - Lot 3 : Dommages aux biens (multirisques industriels) - Lot 4 : RC Générale - Lot 5 : Responsabilité des Mandataires sociaux - Lot 6 : Multirisques environnement - Lot 7 : Cyber Risks - Lot 8 : Lot 8 : Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Afficher plus
Produits/services: Services de courtage en assurances 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 509 216 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Titre: Responsabilité civile automobile (RCTPV)
Description du marché: Responsabilité civile automobile (RCTPV)
Produits/services: Services d'assurance 📦
Produits/services supplémentaires: Services de courtage en assurances 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Dommages au parc roulant
Description du marché: Dommages au parc roulant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Dommages aux biens (multirisques industriels)
Description du marché: Dommages aux biens (multirisques industriels)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: RC Générale
Description du marché: RC Générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Responsabilité des Mandataires sociaux
Description du marché: Responsabilité des Mandataires sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Multirisques environnement
Description du marché: Multirisques environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Cyber Risks
Description du marché: Cyber Risks
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Description du marché: Multirisques « Professionnel de l’automobile »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat RMT
Date de conclusion du contrat: 2024-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 938 076 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre RMT lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rmt
Nom et adresse du contractant
Nom: Rmt
Numéro d'enregistrement national:
48344292700024
Adresse postale: 20 AVENUE DU NEUHOF
Code postal: 67100
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 383 892 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre RMT lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 119 453 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre RMT lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre RMT lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 10 968 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre RMT lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 815 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Sarre M lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarre Moselle
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarre moselle
Numéro d'enregistrement national:
30157314300023
Code postal: 57400
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 637 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre rmt lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: 7 525 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre rmt lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
56850068000018
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Région: Moselle 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Source: OJS 2025/S 143-495707 (2025-07-25)
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