Marché de Maitrise d'OEuvre bâtiment : mission complète de base comprenant la conception architecturale, l'ingénierie Acoustique, l'ingénierie Structure, Démolition, Fluides, thermique, VRD, Géotechnique, Économie de la construction, et la mission complémentaire Synthèse,
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE pour la construction de logements situés Avenue Jacques ABBA - 06320 Cap D'Ail
CAP D'AIL - Av Jacques ABBA”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Marché de Maitrise d'OEuvre bâtiment : mission complète de base comprenant la conception architecturale, l'ingénierie Acoustique, l'ingénierie Structure,...”
Brève description
Marché de Maitrise d'OEuvre bâtiment : mission complète de base comprenant la conception architecturale, l'ingénierie Acoustique, l'ingénierie Structure, Démolition, Fluides, thermique, VRD, Géotechnique, Économie de la construction, et la mission complémentaire Synthèse,
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Marché de Maitrise d'OEuvre bâtiment : mission complète de base comprenant la conception architecturale, l'ingénierie Acoustique, l'ingénierie Structure, Fluides, Thermique, Géotechnique, VRD, Economie de la construction, et la mission complémentaire Synthèse.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/ Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
1/ Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. 2/ Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.3/ Les pièces définies ci-dessous permettant la vérification de leur aptitude à exercer l'activité professionnelle, de leurs capacités économique et financière, de leurs capacités techniques et professionnelles :- Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Attestation inscription à l'Ordre des Architectes en cours de validité-Capacité économique et financière :Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Chiffre d'affaire réalisé sur des marchés similaires au cours des trois dernières annéesNiveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) pour le mandataire uniquement (Architecte) : Le chiffre d'affaire annuel doit être au minium égal au chiffre d'affaire annuel généré par l'opération ; il est précisé aux candidats que la volonté du Maitre d'Ouvrage est de faire en sorte que l'opération ne représente pas plus de 50% de l'activité annuelle globale du mandataire.En effet, le calendrier opérationnel de l'opération est susceptible de connaitre des périodes d'arrêt pour des motifs extérieurs à la volonté des parties (délais d'instruction des autorisations d'urbanisme, recours contre l'arrêté du permis de construire, etc...).-Capacités techniques et professionnelles : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Copie des certificats de qualification professionnelle (ou toute preuve équivalente)- Lettre (3 pages minimum) de présentation de l'équipe, précisant le rôle de chacun au sein de l'équipe et pour l'opération spécifiquement, - Dossier de 3 références de moins de 3 ans sur des programmes mixte (Parking, logement, équipements public, etc.) avec les informations suivantes : le maître d'ouvrage, programme de l'opération, surfaces, coût travaux, date de début et de fin de chantier, photos et détail de la mission de maîtrise d'oeuvre. Les références de concours non remportées ne seront pas prises en compte.-L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et decennale
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture - Journal officiel du 4 janvier 1977 et rectificatif inclus” Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-12-05 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
11:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
Estimation du coût travaux du Maître d'Ouvrage : 3 500 000 euro HT
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de nice
Adresse postale: Place du Palais
Commune postale: Nice
Code postal: 06357
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-nice@justice.fr📧
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/aix-en-provence/tj-de-nice🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Habitat 06
Adresse postale: Nice Leader - Le Centaure 64-66 avenue Valéry Giscard d'Estaing
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de nice
Adresse postale: Place du Palais
Commune postale: Nice
Code postal: 06357
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 088-268230 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 315000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 370450
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 088-268230
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Cap d'ail
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE pour la construction de logements situés Avenue Jacques ABBA - 06320 Cap D'Ail”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comte & vollenweider
Adresse postale: 191 Rue de France
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://comtevollenweider.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 315000
Offre la plus élevée: 370450
Source: OJS 2023/S 152-485637 (2023-08-04)