L’Etat vise à faire voter au parlement la 3ème version de sa programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE3) pour le second semestre 2024. D’ici là, le volet éolien offshore de cette PPE3 fera l’objet d’une concertation. Le raccordement étant sur le chemin critique des projets, il est nécessaire de préparer les achats portant sur la phase de Concertation Fontaine et d’Autorisations Administratives avant la décision de l’Etat pour ne pas prendre le risque de mettre en retard les projets.
D’un autre côté, un projet de renforcement du réseau sur la façade atlantique consisterait à créer un nouvel axe électrique constitué d’une double liaison en technologie courant continu souterraine et sous-marine pour répondre aux fragilités de réseau identifiées dans le Schéma Décennal de Développement du Réseau en 2019.
L’objet de ce marché est l’achat de prestations nécessaires à la tenue de la concertation Fontaine et à l’obtention des autorisations administratives nécessaires aux projets cités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché cadre études environnementales - raccordements de parcs éoliens en mer et renforcement du réseau
23511-1”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“L’Etat vise à faire voter au parlement la 3ème version de sa programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE3) pour le second semestre 2024. D’ici là, le...”
Brève description
L’Etat vise à faire voter au parlement la 3ème version de sa programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE3) pour le second semestre 2024. D’ici là, le volet éolien offshore de cette PPE3 fera l’objet d’une concertation. Le raccordement étant sur le chemin critique des projets, il est nécessaire de préparer les achats portant sur la phase de Concertation Fontaine et d’Autorisations Administratives avant la décision de l’Etat pour ne pas prendre le risque de mettre en retard les projets.
D’un autre côté, un projet de renforcement du réseau sur la façade atlantique consisterait à créer un nouvel axe électrique constitué d’une double liaison en technologie courant continu souterraine et sous-marine pour répondre aux fragilités de réseau identifiées dans le Schéma Décennal de Développement du Réseau en 2019.
L’objet de ce marché est l’achat de prestations nécessaires à la tenue de la concertation Fontaine et à l’obtention des autorisations administratives nécessaires aux projets cités.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 70 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manche Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: De la presqu'île du Cotentin à la frontière belge
3 zones concernées
Description du marché:
“L'objet de ce marché est de définir les prestations nécessaires à la réalisation de la concertation dite « Fontaine », de l’état initial de l’environnement...”
Description du marché
L'objet de ce marché est de définir les prestations nécessaires à la réalisation de la concertation dite « Fontaine », de l’état initial de l’environnement et des documents nécessaires à l’obtention des autorisations administratives pour :
- les parties terrestre et maritime des raccordements électriques des parcs éoliens en mer de la PPE3
- les parties terrestre et maritime du projet de renforcement du réseau électrique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce marché est reconductible cinq (5) fois une (1) année optionnelle.
Les modalités de reconduction seront décrites dans les documents émis lors de la consultation.”
Description des renouvellements
Ce marché est reconductible cinq (5) fois une (1) année optionnelle.
Les modalités de reconduction seront décrites dans les documents émis lors de la consultation.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les éventuelles options seront détaillées dans les documents de la consultation
Description
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Manche Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: De la presqu'île du Cotentin à Ouessant
2 zones concernées
Description du marché:
“L'objet de ce marché est de définir les prestations nécessaires à la réalisation de la concertation dite « Fontaine », de l’état initial de l’environnement...”
Description du marché
L'objet de ce marché est de définir les prestations nécessaires à la réalisation de la concertation dite « Fontaine », de l’état initial de l’environnement et des documents nécessaires à l’obtention des autorisations administratives pour :
- les parties terrestre et maritime des raccordements électriques des parcs éoliens en mer de la PPE3 ;
- les parties terrestre et maritime du projet de renforcement du réseau électrique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord Atlantique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: D’Ouessant à l’estuaire de la Loire
2 zones concernées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud Atlantique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Estuaire de la Loire à la frontière espagnole
2 zones concernées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Les éventuelles options seront détaillées dans les documents de la consultation.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Méditerranée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 zone concernée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renforcement façade Atlantique et raccordement Oléron 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Majoritairement dans la zone pays de La Loire et Nouvelle Aquitaine
2 zones concernées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation les imprimés DC1 et DC2 dûment complétés et signés. Ces documents sont à se procurer à l’adresse...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation les imprimés DC1 et DC2 dûment complétés et signés. Ces documents sont à se procurer à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
1) Pour les candidats établis "en France" :
- la transmission du numéro unique d'identification (SIREN) délivré par l'INSEE, ou bien Carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
2) Pour les candidats établis "hors de France" :
- un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre.
-un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
- une déclaration sur l’honneur de paiement des sommes dues au titre des amendes pour non déclaration de travailleurs détachés (R.2143-8 du Code de la commande publique et R.1263-12 du Code du travail).
Pour tous les candidats :
1) (pour les entreprises de plus de 20 salariés) qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
2) ne pas être dans l’un des cas prévus au 1° de l’article 5 duodecies du règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
3) Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)
Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l’Energie, un candidat ou un membre du groupement contrôlé directement ou indirectement par une société par EDF ou la CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant le détail du lien capitalistique avec l’une des sociétés précitées
4) Copie des attestations d’assurance précisant les activités garanties, les montants garantis et la période de validité ainsi qu'une attestation justifiant du paiement des primes (responsabilité civile, garanties complémentaires etc…) couvrant les risques professionnels du candidat vis-à-vis du contrat objet de la présente consultation
Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“o Le candidat doit fournir les bilans financiers des 3 dernières années 2020-2021-2022 (y compris le compte de résultat) ou de pouvoir justifier de sa...”
Liste et brève description des critères de sélection
o Le candidat doit fournir les bilans financiers des 3 dernières années 2020-2021-2022 (y compris le compte de résultat) ou de pouvoir justifier de sa capacité économique et financière par une déclaration appropriée de banques
o Le candidat ou les membres du groupement doivent justifier d’un chiffre d’affaires minimal de 2 M€ pour au moins l’un des trois exercices précédents (2022, 2021, 2020). Pour les groupements, ce montant minimal correspond à la somme des chiffres d’affaires de l’ensemble des membres du groupement.
o Le candidat indique les lots sur lesquels il souhaite se positionner
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“o Le candidat doit démontrer sa bonne compréhension du besoin en complétant le tableau fourni par une liste d’entreprise qualifiée pour chaque compartiment...”
Liste et brève description des critères de sélection
o Le candidat doit démontrer sa bonne compréhension du besoin en complétant le tableau fourni par une liste d’entreprise qualifiée pour chaque compartiment listé. Ces entreprises constitueront le groupement pressentis pour la réponse à la présente consultation.
o Le candidat doit démontrer la capacité de l’entreprise citée pour les domaines concernés à mener des campagnes de terrain en mer et à terre pour l’établissement d’un état initial de l’environnement pour les différents domaines objets du marché, en complétant le tableau fourni par les expériences pertinentes de l’entreprise citée datant de moins de 5 ans en précisant le titre, la date d’exécution, sa description synthétique.
o Le candidat doit démontrer la capacité de l’entreprise citée pour les domaines concernés à produire les documents nécessaires à l’obtention des autorisations administratives en adéquation avec les procédures administratives en vigueur et doit justifier de la connaissance de la réglementation et des procédures françaises en matière d'environnement, en complétant le tableau fourni par les expériences pertinentes de l’entreprise citée datant de moins de 5 ans en précisant le titre, la date d’exécution, sa description synthétique avec les éventuels avis émis sur les dossiers de demande d’autorisation produits.
o Le candidat doit attester disposer des moyens techniques permettant la réalisation de ce marché, au travers d’une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
o Le candidat doit avoir du personnel parlant, lisant et comprenant le français pour l’exécution du futur marché.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.
Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du Code de la Commande Publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-28
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-11-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le CCTG joint est un document de travail en mode projet : il est susceptible d'évoluer d'ici le lancement de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2023/S 156-499975 (2023-08-11)
Informations complémentaires (2023-09-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 156-499975
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Numéro d'identification du lot: 1,2,3,4,5,6
Ancienne valeur
Date: 2023-09-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-09 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 188-584810 (2023-09-25)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 156-499975
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Manche Est
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Manche Ouest
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nord Atlantique
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sud Atlantique
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Méditerranée
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Renforcement façade Atlantique et raccordement Oléron 2
Source: OJS 2023/S 239-750734 (2023-12-07)