Aménagement du pôle touristique des sources d'environ 4.4 hectares ayant pour objet l’aménagement des espaces publics et sportifs du secteur. A ce stade, le projet prévoit un programme d’aménagement comprenant : un pôle d’échanges d’une superficie de 9500m², un espace pour des activités et de loisirs extérieurs et indoor, des espaces publics comprenant notamment un espace de détente, une aire d’arrêt vélo, un parvis central assurant le lien entre les différents bâtiments construits ainsi qu’un rond-point permettant la desserte du pôle sur la RD 1508. Coût prévisionnel des travaux :3.500.000 Euros HT La Maîtrise d’œuvre aura pour mission d’accompagner la maîtrise d’ouvrage dans la réponse à appel d’offre (tranche ferme), puis de réaliser les missions de maitrises d'oeuvre d'infrastructures (AVP - PRO - ACT - VISA - DET - AOR et OPC et missions complémentaires CIE - AIPR - AIPR-DT et CLP) (tranches optionnelles)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 20232999M01
Brève description:
Aménagement du pôle touristique des sources d'environ 4.4 hectares ayant pour objet l’aménagement des espaces publics et sportifs du secteur.
A ce stade, le projet prévoit un programme d’aménagement comprenant : un pôle d’échanges d’une superficie de 9500m², un espace pour des activités et de loisirs extérieurs et indoor, des espaces publics comprenant notamment un espace de détente, une aire d’arrêt vélo, un parvis central assurant le lien entre les différents bâtiments construits ainsi qu’un rond-point permettant la desserte du pôle sur la RD 1508.
Coût prévisionnel des travaux :3.500.000 Euros HT
La Maîtrise d’œuvre aura pour mission d’accompagner la maîtrise d’ouvrage dans la réponse à appel d’offre (tranche ferme), puis de réaliser les missions de maitrises d'oeuvre d'infrastructures (AVP - PRO - ACT - VISA - DET - AOR et OPC et missions complémentaires CIE - AIPR - AIPR-DT et CLP) (tranches optionnelles)
Aménagement du pôle touristique des sources d'environ 4.4 hectares ayant pour objet l’aménagement des espaces publics et sportifs du secteur.
A ce stade, le projet prévoit un programme d’aménagement comprenant : un pôle d’échanges d’une superficie de 9500m², un espace pour des activités et de loisirs extérieurs et indoor, des espaces publics comprenant notamment un espace de détente, une aire d’arrêt vélo, un parvis central assurant le lien entre les différents bâtiments construits ainsi qu’un rond-point permettant la desserte du pôle sur la RD 1508.
Coût prévisionnel des travaux :3.500.000 Euros HT
La Maîtrise d’œuvre aura pour mission d’accompagner la maîtrise d’ouvrage dans la réponse à appel d’offre (tranche ferme), puis de réaliser les missions de maitrises d'oeuvre d'infrastructures (AVP - PRO - ACT - VISA - DET - AOR et OPC et missions complémentaires CIE - AIPR - AIPR-DT et CLP) (tranches optionnelles)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture paysagère📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-335699
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
IV.1.1) Type de procédure : appel d'offres ouverts, conformément aux articles L.2124-2,R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Procédure d'urgence liée au délai de réponse imposé par une consultation à laquelle postule l'acheteur.
II.2.5) Critères d'attribution : les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
L'ouverture des offres n'est pas publique. Seule est autorisée la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission sont définies dans le règlement de la consultation.
IV.1.1) Type de procédure : appel d'offres ouverts, conformément aux articles L.2124-2,R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Procédure d'urgence liée au délai de réponse imposé par une consultation à laquelle postule l'acheteur.
II.2.5) Critères d'attribution : les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
L'ouverture des offres n'est pas publique. Seule est autorisée la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission sont définies dans le règlement de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Aménagement du pôle touristique des sources d'environ 4.4 hectares ayant pour objet l’aménagement des espaces publics et sportifs du secteur.
A ce stade, le projet prévoit un programme d’aménagement comprenant : un pôle d’échanges d’une superficie de 9500m², un espace pour des activités et de loisirs extérieurs et indoor, des espaces publics comprenant notamment un espace de détente, une aire d’arrêt vélo, un parvis central assurant le lien entre les différents bâtiments construits ainsi qu’un rond-point permettant la desserte du pôle sur la RD 1508.
A ce stade, le projet prévoit un programme d’aménagement comprenant : un pôle d’échanges d’une superficie de 9500m², un espace pour des activités et de loisirs extérieurs et indoor, des espaces publics comprenant notamment un espace de détente, une aire d’arrêt vélo, un parvis central assurant le lien entre les différents bâtiments construits ainsi qu’un rond-point permettant la desserte du pôle sur la RD 1508.
Coût prévisionnel des travaux :3.500.000 Euros HT
La Maîtrise d’œuvre aura pour mission d’accompagner la maîtrise d’ouvrage dans la réponse à appel d’offre (tranche ferme), puis de réaliser les missions de maitrises d'oeuvre d'infrastructures (AVP - PRO - ACT - VISA - DET - AOR et OPC et missions complémentaires CIE - AIPR - AIPR-DT et CLP) (tranches optionnelles)
La Maîtrise d’œuvre aura pour mission d’accompagner la maîtrise d’ouvrage dans la réponse à appel d’offre (tranche ferme), puis de réaliser les missions de maitrises d'oeuvre d'infrastructures (AVP - PRO - ACT - VISA - DET - AOR et OPC et missions complémentaires CIE - AIPR - AIPR-DT et CLP) (tranches optionnelles)
Le marché sera passé soit avec un prestataire unique, soit avec un groupement solidaire de maîtres d'oeuvre. Le maître d'ouvrage souhaiterait que le mandataire du groupement soit le BET VRD.. Les compétences professionnelles attendues sont précisées au règlement de la consultation.
Le marché sera passé soit avec un prestataire unique, soit avec un groupement solidaire de maîtres d'oeuvre. Le maître d'ouvrage souhaiterait que le mandataire du groupement soit le BET VRD.. Les compétences professionnelles attendues sont précisées au règlement de la consultation.
Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 3 tranches. Tranche ferme : Dossier de réponse à la concession. TO001 - Etudes globales. TO002 - Réalisation du projet en plusieurs tranches à définir.
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options: 2 tranches optionnelles : TO001 - TO002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74210 DOUSSARD
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes pour la tranche ferme puis révisables pour tranches optionnelles. Modalités de financement des prestations : fonds propres et/ou subventions et/ou emprunts.
La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes pour la tranche ferme puis révisables pour tranches optionnelles. Modalités de financement des prestations : fonds propres et/ou subventions et/ou emprunts.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Procédure d'urgence liée au délai de réponse imposé par une consultation à laquelle postule l'acheteur.
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée à partir du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
IV.1.1) Type de procédure : appel d'offres ouverts, conformément aux articles L.2124-2,R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Procédure d'urgence liée au délai de réponse imposé par une consultation à laquelle postule l'acheteur.
IV.1.1) Type de procédure : appel d'offres ouverts, conformément aux articles L.2124-2,R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Procédure d'urgence liée au délai de réponse imposé par une consultation à laquelle postule l'acheteur.
II.2.5) Critères d'attribution : les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
L'ouverture des offres n'est pas publique. Seule est autorisée la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Courrier électronique: mediateur-des-entreprises@finances.gouv.fr📧
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 107-335699 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 262 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-472053
Se réfère à l'avis: 2023/S 107-335699
Numéro JO-S: 149
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: Alp vrd
Commune postale: Argonay
Pays: France 🇫🇷 Haute-Savoie
🏙️
Nom: Atelier ljn
Commune postale: Belleville en beaujolais
Pays: Rhône-Alpes
🏙️
Valeur totale du marché: 262 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 149-472053 (2023-08-01)