Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de la RD942 Vallée de l'Avance
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, sis Place Saint-Arnoux, 05000 GAP ; Mandataire agissant au nom et pour le compte du maître d’ou
Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de la RD942 Vallée de l'Avance
Date limiteDeadline 2026-08-10
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de la RD942 Vallée de l'Avance
Numéro de référence:
Brève description: Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de la RD942 Vallée de l'Avance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Adresse postale: Vallée de l'Avance
Code postal: 05000
Ville: Hautes alpes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 52 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1 tranche ferme et 7 tranches optionnelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous critère 1.1 : Moyens humains et techniques - 20 pts Sous critère 1.2 : Organisation de l'équipe - 25 pts Sous critère 1.3 : Méthodologie pour garantir la production des études AVP Sommaire dans le respect des délais du marché permettant ainsi d’engager la réalisation des dossiers - 25 pts
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, sis Place Saint-Arnoux, 05000 GAP ; Mandataire agissant au nom et pour le compte du maître d’ouvrage TERRITOIRES 38
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Leon Sestier
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble cedex 01
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.lecomte@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709797 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ykbLLR5tMr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ykbLLR5tMr 🌏
URL de participation: https://elegia.achatspublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean Francois Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 129-469249 (2026-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de la RD942 Vallée de l'Avance
Numéro de référence:
2026-2259-T38-064
Brève description: Maitrise d'oeuvre pour la modernisation de la RD942 Vallée de l'Avance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
1
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Adresse postale: Vallée de l'Avance
Code postal: 05000
Ville: Hautes alpes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 52 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1 tranche ferme et 7 tranches optionnelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous critère 1.1 : Moyens humains et techniques - 20 pts Sous critère 1.2 : Organisation de l'équipe - 25 pts Sous critère 1.3 : Méthodologie pour garantir la production des études AVP Sommaire dans le respect des délais du marché permettant ainsi d’engager la réalisation des dossiers - 25 pts
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Marché à prix forfaitaire avec une partie a bon de commande d'un montant maximum de 200 000€ HT
Ville: Isère
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
-OPQIBI 1104 - (Étude de voiries complexes)
-OPQIBI 1105 - (Étude du génie civil de réseaux enterrés)
-OPQIBI 1811 - (Ingénierie de voirie et réseaux divers courantes)
-OPQIBI 1816 - (Ingénierie de systèmes et d'ouvrages d'assainissement) ou équivalent
-OPQIBI 0302 - (Coordination (OPC) d'Exécution complexe)
-OPQIBI 0331 (Direction de l'Exécution des Travaux) ou équivalent
-Qualification 0611
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, sis Place Saint-Arnoux, 05000 GAP ; Mandataire agissant au nom et pour le compte du maître d’ouvrage TERRITOIRES 38
Numéro d'enregistrement national:
05750243700106
Adresse postale: 4 rue Leon Sestier
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble cedex 01
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.lecomte@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: 0476709797 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ykbLLR5tMr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ykbLLR5tMr 🌏
URL de participation: https://elegia.achatspublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean Francois Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel(article L.551-1 du CJA) Référé contractuel dans les conditions fixéesaux articles L 551-1 et s.du CJA : recours en contestation deliditédes contrats Tarn et Garonne
Organisation qui fournit des précisions
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 129-469249 (2026-07-07)
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