maîtrise d'oeuvre du projet de tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing - lot no2

Métropole Européenne de Lille

la consultation a pour objet la réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre du projet de tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (lot 2), telle que définie aux articles R. 2431-24 et suivants et dans l'annexe 20 du Code de la commande publique. Pour mener à bien ses projets de tramway et de Bus à Haut Niveau de Service (Bhns) issus de son Schéma Directeur des Infrastructures (Sdit), la MEL a décomposé ses marchés de maîtrise d'oeuvre en sept (7) lots techniques et géographiques. La présente consultation concerne uniquement le lot 2. Les autres lots seront lancés ultérieurement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-16	Avis de marché
2024-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 23SD04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2, boulevard des cités unies
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212929 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=551464&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=551464&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-370615
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

la procédure mise en oeuvre est la procédure avec négociation. Elle se déroulera uniquement en français et sera décomposée en 2 phases distinctes : une phase candidatures et une phase offres. Les modalités des 2 phases précitées figurent au RC candidatures. Le présent avis concerne la phase candidatures. Aucune limitation de candidature n'est fixée

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 31 600 000 EUR 💰
Brève description:

le marché a pour objet la réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre du projet de tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing, telle que définie aux articles R. 2431-24 et suivants et dans l'annexe 20 du Code de la commande publique

Valeur estimée hors TVA: 31 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:

des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Européenne de Lille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

les candidatures seront évaluées au regard des niveaux minimums établis pour chacun des critères de sélection suivants : Capacité professionnelle appréciée au regard des exigences minimales ; Capacité économique et financière appréciée au regard du chiffre d'affaires minimum exigé. Les renseignements et exigences minimums permettant d'évaluer les candidatures sont fixés à l'article B)2.6 du RC candidatures

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

il n'est pas prévu de retenue de garantie. Une avance est accordée au maître d'oeuvre dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur et l'acte d'engagement, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

budget : annexe Transports - section : Investissement. Le règlement des prestations du présent marché a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du Code de la commande publique

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint : Le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement et la nature des prestations cotraitées est à préciser dans l'ae par chaque membre du groupement conjoint (phase offres). Pour rappel, la MEL a décidé que certaines tâches essentielles ne pourront être exécutées que par certains membres du groupement : le mandataire du groupement sera l'ingénierie de transport urbain guidé. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois : 1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, 2° en qualité de membres de plusieurs groupements. Les compétences reprises ci-après peuvent déroger à l'interdiction ci-dessus en ce qui concerne le 2° uniquement : Études de circulation; Ingénierie géotechnique; Économiste Infrastructures; Ingénierie de la dépollution

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Technique Services Urbains - Elsa-May MAIENFISCH - Gestionnaire marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=551464&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires

marché de maîtrise d'oeuvre comprenant des missions réglementaires, des missions complémentaires et des prestations exécutées au moyen de bons de commande. Il s'agit d'une procédure avec négociation par laquelle la MEL négocie les conditions du marché avec un ou plusieurs candidats autorisés à participer aux négociations. L'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, ou sur la base d'un ou plusieurs tours de négociation. Le présent avis concerne la phase candidature du lot 2. Les autres lots seront lancés ultérieurement. Nature de l'ouvrage : Ouvrages d'infrastructure - bâtiment (construction neuve). Les prestations à réaliser et le périmètre d'intervention sont détaillés dans le CCTP du présent marché. Les prestations suivantes ne peuvent pas être sous-traitées : Les prestations d'astreintes. Ces prestations d'astreintes sont définies dans le CCTP. La durée prévisionnelle et les délais d'exécution du marché sont fixés dans les conditions de l'ae. Le marché est composite, conclu à prix mixtes : il comprend une partie à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires telles que définies dans l'ae. La valeur estimée indiquée dans le présent avis correspond aux estimations suivantes : 31 000 000 euros HT sur la partie à prix forfaitaire sur 10 ans et 600 000 euros HT sur la partie à prix unitaire sur 8 ans. Les prestations relevant de la partie unitaire, exécutées par l'émission de bons de commande, sont conclues sans montant minimum et pour le montant maximum sur la durée des prestations de la partie unitaire, soit huit (8) ans, de : 1 000 000 euros (H.T.). La part de l'enveloppe financière prévisionnelle par secteur affectée aux travaux est fixée à l'ae et repris dans le RC candidatures. Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 14 tranches optionnelles, conformément aux articles R.2113-4 à 2113-6 du CCP. Chaque tranche est décomposée en parties techniques. Ainsi pour chaque tranche sont définies les missions prévues (missions réglementaires et missions complémentaires) ainsi que la phase et le périmètre géographique concerné. Le tableau des parties techniques attachées aux différents secteurs, phases et missions, réparties en tranches ferme et optionnelles figure notamment à l'article A)2.5 du RC candidatures. Les conditions d'affermissement des tranches optionnelles sont fixées au CCAP. Le DCE reprend les documents listé à l'article B)1.2 du RC candidatures. Les modalités relatives aux renseignements techniques soumis à confidentialité sont indiquées à l'article B)1.3 du RC précité. Le titulaire s'engage à réserver, dans l'exécution de la tranche ferme du marché, un nombre minimum de 500 heures d'insertion par l'emploi. L'Équipe de maîtrise d'oeuvre devra être composée des d'expertset d'ingénieurs disposant notamment des compétences exigées à l'article B)2.3 du RC candidatures. Les modalités relatives au dépôt de la candidature sont fixées à l'article B)3 du RC candidatures

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative;- après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative;- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 04/04/2014

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 118-370615 (2023-06-16)

Avis d'attribution de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de MOE du projet de tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (lot 2).
Numéro de référence: 23SD04
Brève description:

Réalisation de la mission de MOE du projet de tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (lot 2). Pour mener à bien ses projets de tramway et de BHNS issus de son SDIT, la MEL a décomposé ses marchés de MOE en sept (7) lots techniques et géographiques. La présente consultation concerne uniquement le lot 2.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 27973717.90 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 30072092.09 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 26616351.85 💰
Description
Identifiant interne: 23SD04
Titre: Lot 2 : Mission de MOE du projet de tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing
Description du marché:

Le marché est composite, conclu à prix mixtes : il comprend une partie à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires. Les prestations relevant de la partie unitaire, exécutées par l'émission de bons de commande, sont conclues sans montant minimum et pour le montant maximum sur la durée des prestations de la partie unitaire, soit 8 ans, de : 1 000 000 euros HT. Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 14 tranches optionnelles. Les montants "offre recevable la plus basse" et "offre recevable la plus élevée" inscrits dans le présent avis correspondent au cumul DPGF + LQE (c'est-à-dire cumul du montant forfaitaire et du montant des quantités estimées). Le montant inscrit à la rubrique "Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question" du présent avis correspond au montant forfaitaire toutes tranches confondues.

Informations complémentaires:

Pour mener à bien ses projets de tramway et de BHNS issus de son SDIT, la MEL a décomposé ses marchés de MOE en sept (7) lots techniques et géographiques : Lot 1 MOE du projet de Tramway du pôle métropolitain de Lille et sa couronne (MOE TLC) Lot 2 MOE du projet de Tramway du pôle métropolitain de Roubaix - Tourcoing (MOE TRT) Lot 3 MOE du projet de BHNS de Lille - Villeneuve d'Ascq (MOE BLV) Lot 4 MOE du projet de BHNS de Marcq-en-Baroeul - Villeneuve d'Ascq (MOE BMV) Lot 5 MOE du projet de Site de Maintenance et de Remisage du Tramway du pôle métropolitain de Lille et sa couronne (MOE SMR TLC) Lot 6 MOE du projet de Site de Maintenance et de Remisage du Tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (MOE SMR TRT) Lot 7 MOE des systèmes de transport - Intelligence Transportation Systems (MOE ITS) Le présent avis concerne uniquement le lot 2.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 14 tranches optionnelles.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 70 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23SD04
Date de conclusion du contrat: 2024-05-06 📅
Titre: Mission de MOE du projet de tramway du pôle métropolitain de Roubaix-Tourcoing (lot 2)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 30072092.09 💰
Offre la plus basse: 26616351.85 💰
Identifiant de l’offre:

Offre du groupement EGIS RAIL SA - EGIS Villes et Transports SAS - LABA SAS - SERUE Ingénierie SAS - HEXA INGENIERIE Aspects Techniques SAS - ILEX SAS - Lot 2

Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: LABA SAS (cotraitant 2)
Numéro d'enregistrement national: 834 831 869 00021
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence@laba.archi 📧
Téléphone: +33 142383839 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: EGIS Villes et Transports SAS (cotraitant 1)
Numéro d'enregistrement national: 493 334 429 00831
Commune postale: Marcq-en-baroeul
Courrier électronique: tender-unit.transportation@egis-group.com 📧
Téléphone: +33 437724050 📞
Nom: SERUE Ingénierie SAS (cotraitant 3)
Numéro d'enregistrement national: 390 431 898 00027
Commune postale: Schiltigheim
Courrier électronique: appels_offres@serue.fr 📧
Téléphone: +33 388336020 📞
Nom: HEXA INGENIERIE Aspects Techniques SAS (cotraitant 4)
Numéro d'enregistrement national: 950 502 807 00031
Commune postale: Douai
Courrier électronique: construction@hexa-ingenierie.com 📧
Téléphone: +33 327974288 📞
Nom: EGIS RAIL SA (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 968 502 559 00105
Commune postale: Lyon
Nom: ILEX SAS (cotraitant 5)
Numéro d'enregistrement national: 342 780 046 00039
Courrier électronique: ilex@ilex-paysages.com 📧
Téléphone: +33 472694646 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Technique services urbains (TSU)
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212929 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Commune postale: Lille cedex
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2024/S 104-320036 (2024-05-28)

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