Maintenance ventilation des tunnels autoroutiers pour les réseaux APRR, AREA et ADELAC

APRR.

Le marché concerne les prestations de maintenance périodiques lourdes et légères des systèmes de ventilation des tunnels autoroutiers exploités par les sociétés APRR AREA et ADELAC. Maintenance légère - interventions sur site, contrôles visuels et entretiens courants Maintenance lourde - démontage des accélérateurs / ventilateurs et révision en atelier des moteurs puis remontage in situ.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Axima concept
• Yvroud

Qui ?

• APRR.

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-29	Avis de marché
2023-05-05	Informations complémentaires
2024-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements
Numéro de référence: BPC000956
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Inspection du système de ventilation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Ain 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr.
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint Apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.galland@aprr.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4HUIHdDDhn 🌏
URL pour la participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-196050
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Accord mono-attributaire à bons de commande conclu sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 1 400 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues soit 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1 - Tunnel Maurice Lemaire N159 - Ste Marie aux Mines - Lusse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations consistent à réaliser les opérations de maintenance lourde et légère des accélérateurs en tunnel, des ventilateurs d'air frais et extracteurs d'air vicié en usine de ventilation, et des trappes de désenfumage en galerie pour le tunnel Maurice Lemaire.À titre indicatif, le périmètre d'intervention couvre le Tunnel Maurice Lemaire reliant Ste Marie aux Mines(68) et Lusse (88) ; ouvrage monotube bi-directionnel d'une longueur de 6,9 Km et les usines de ventilations attachées.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

Description des options:

Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2 - Tunnels de l'autoroute A40
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations consistent à réaliser les opérations de maintenance lourde et légère des accélérateurs en tunnel, des ventilateurs d'air frais et extracteurs d'air vicié en usine de ventilation, et des trappes de désenfumage en galerie pour les tunnels de l'autoroute A40.À titre indicatif, le périmètre d'intervention couvre les ouvrages de Chatillon (2 x 720m), St Germain (2 x 1 200m) et Chamoise (2 x 3 300m) sur A40 soit un total de 10 432ml de voirie ; chacun de ces 3 ouvrages étant composé de 2 tubes unidirectionnels à 2 voies de circulation.

Informations complémentaires:

Accord mono-attributaire à bons de commande conclu sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 1 800 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues soit 4 ans.

Intitulé du lot: Lot 3 - AREA / ADELAC
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations consistent à réaliser les opérations de maintenance lourde et légère des accélérateurs en tunnel, des ventilateurs d'air frais et extracteurs d'air vicié en usine de ventilation, et des trappes de désenfumage en galerie pour les tunnels des réseaux exploités par les sociétés AREA et ADELAC.À titre indicatif, le périmètre d'intervention couvre les ouvrages de Dullin (A43 - 2 x 1 600m), de l'Epine (A43 - 2 x 3 200m), du Sinard (A51 - 1 x 995m), d'Uriol (A51 - 2 x 490m), du Petit Brion (A51 - 2 x 595m) et du Mont Sion (A41- 2 x 3 100m) soit au total 18 965 ml de voirie.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues soit 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Locaux techniques et intérieur du tunnel Maurice Lemaire (RN159) reliant Ste Marie aux Mines (68) et Lusse (88).

Tunnels autoroutiers de Chamoise, St Germain et Chatillon ; Autoroute A40

Tunnels autoroutiers des autoroutes A41, A43, A51 réseaux AREA et ADELAC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique

Situation économique et financière:

Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents4) La preuve d'une assurance des risques professionnelsSil dispose déjà dun compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à ladresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer ce document dans son pli.

Capacité technique et professionnelle:

Pièces à fournir (suite) : 5) Une liste des principaux services fournis de prestations de maintenance de même nature que celle objet du présent avis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; 6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;7) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de même nature que celle du marché ; 8) Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Fournir 2 références de prestations de maintenance de ventilation en tunnel exécutés au cours des 5 dernières années d'un montant global minimum de 300 keuro(s).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Saint Apollinaire
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900606
Nom du pouvoir adjudicateur: Area
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 260 Avenue Jean Monnet
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Adelac
Numéro d'enregistrement national: 44881767600050
Adresse postale: Centre d'Entretien d'Annecy La Ravoire
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Code postal: 74370
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Concessionnaire d'Autoroutes
Contact
Point de contact: Direction Achats - Cellule contractuelle
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4HUIHdDDhn 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2027

Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ; - Capacités techniques suffisantes ;Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le Code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire 13. Bld Clémenceau BP 13313
Commune postale: Dijon cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704500 📞
Fax: +33 380704589 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Source: OJS 2023/S 066-196050 (2023-03-29)

Informations complémentaires (2023-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Inspection du système de ventilation 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-279150
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-196050
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2023/S 090-279150 (2023-05-05)

Avis d'attribution de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance ventilation des tunnels autoroutiers pour les réseaux APRR, AREA et ADELAC
Numéro de référence: BPC000956
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: BPC000956 - LOT 1
Titre: Lot 1 - Tunnel Maurice Lemaire N159 - Ste Marie aux Mines - Lusse
Description du marché:

Les prestations consistent à réaliser les opérations de maintenance lourde et légère des accélérateurs en tunnel, des ventilateurs d'air frais et extracteurs d'air vicié en usine de ventilation, et des trappes de désenfumage en galerie pour le tunnel Maurice Lemaire. À titre indicatif, le périmètre d'intervention couvre le Tunnel Maurice Lemaire reliant Ste Marie aux Mines(68) et Lusse (88) ; ouvrage monotube bi-directionnel d'une longueur de 6,9 Km et les usines de ventilations attachées.

Informations complémentaires:

La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter de sa notification et il pourra être prorogé tacitement par périodes successives d'un an dans la limite de quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 1 400 000 euro(s) HT pour le lot 1, 1 800 000,00 pour le lot 2 et 2 000 000 euro(s) HT pour le lot 3.

Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu principal d'exécution : Locaux techniques et intérieur du tunnel Maurice Lemaire (RN159) reliant Ste Marie aux Mines (68) et Lusse (88).

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Haut-Rhin 🏙️

Vosges 🏙️

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: BPC000956 - LOT 2
Titre: Lot 2 - Tunnels de l'autoroute A40
Description du marché:

Les prestations consistent à réaliser les opérations de maintenance lourde et légère des accélérateurs en tunnel, des ventilateurs d'air frais et extracteurs d'air vicié en usine de ventilation, et des trappes de désenfumage en galerie pour les tunnels de l'autoroute A40. À titre indicatif, le périmètre d'intervention couvre les ouvrages de Chatillon (2 x 720m), St Germain (2 x 1 200m) et Chamoise (2 x 3 300m) sur A40 soit un total de 10 432ml de voirie ; chacun de ces 3 ouvrages étant composé de 2 tubes unidirectionnels à 2 voies de circulation.

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu principal d'exécution : Tunnels autoroutiers de Chamoise, St Germain et Chatillon ; Autoroute A40

Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: BPC000956 - LOT 3
Titre: Lot 3 - AREA / ADELAC
Description du marché:

Les prestations consistent à réaliser les opérations de maintenance lourde et légère des accélérateurs en tunnel, des ventilateurs d'air frais et extracteurs d'air vicié en usine de ventilation, et des trappes de désenfumage en galerie pour les tunnels des réseaux exploités par les sociétés AREA et ADELAC. À titre indicatif, le périmètre d'intervention couvre les ouvrages de Dullin (A43 - 2 x 1 600m), de l'Epine (A43 - 2 x 3 200m), du Sinard (A51 - 1 x 995m), d'Uriol (A51 - 2 x 490m), du Petit Brion (A51 - 2 x 595m) et du Mont Sion (A41- 2 x 3 100m) soit au total 18 965 ml de voirie.

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu principal d'exécution : Tunnels autoroutiers des autoroutes A41, A43, A51 réseaux AREA et ADELAC.

Lieu d'exécution:

Haute-Savoie 🏙️

Rhône 🏙️

Savoie 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 23Z80 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1091829.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE YVROUD - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: YVROUD - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Yvroud
Numéro d'enregistrement national: 41019529100043
Département: Savoie
Adresse postale: Parc d'activités Alp'Arc - 112, rue Aristide Bergès
Code postal: 73220
Commune postale: Aiton
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laure.duffaud@yvroud.com 📧
Téléphone: 0479446969 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.aprr.achatpublic.com/ 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1039399.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE YVROUD - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: YVROUD - LOT 2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 870207.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AXIMA CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AXIMA CONCEPT - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima concept
Numéro d'enregistrement national: 85480074501687
Département: Rhône
Adresse postale: 6 rue Alexander Fleming
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: tunnels.axima@equans.com 📧
Téléphone: 0674333742 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900606
Département: Côte d'O
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmit
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.galland@aprr.fr 📧
Téléphone: 0380776700 📞
URL: http://www.aprr.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 196050-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 48489898600019
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 13 boulevard Clémenceau, BP 13313
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: dijon@justice.fr 📧
Téléphone: 0380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Dijon
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 054-159201 (2024-03-13)

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