l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'objet du marché est de confier la maintenance préventive et corrective de tables d'opérations, de tables de naissance et des éclairages opératoires des Centres Hospitaliers de Chartres et de Dreux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des tables d'opération et des appareils d'éclairages des Centres Hospitaliers de Chartres et de Dreux
Ao 2023.044”
Produits/services: Services d'inspection technique📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'objet du marché est de confier la maintenance préventive et corrective de tables d'opérations, de tables de naissance et des éclairages opératoires des Centres Hospitaliers de Chartres et de Dreux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tables Maquet Ch Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Tables d'opération📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Chartres (lots 1 à 6 ) 34 rue du Docteur Maunoury 28000 - chartres”
Description du marché: tables Maquet Ch Chartres
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché débutera le 07/09/2023 pour tous les lots” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tables Fh Alm Steris Ch Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: tables Fh Alm Steris Ch Chartres
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tables Hill Rom Ch Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: tables Hill Rom Ch Chartres
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eclairages Alm Maquet Ch Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: eclairages Alm Maquet Ch Chartres
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eclairages Surgeris Ch Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: eclairages Surgeris Ch Chartres
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eclairages Dr Mach Ch Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: eclairages Dr Mach Ch Chartres
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tables Merivaara Ch Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: tables Merivaara Ch Dreux
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tables Maquet Ch Dreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: tables Maquet Ch Dreux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-25
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 119-376574 (2023-06-20)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 89 349 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier de Chartres (lots 1 à 6 ) 34 rue du Docteur Maunoury 28000 Chartres” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-376574
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023211209
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: tables Maquet Ch Chartres
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Ouest Medical
Adresse postale: ld Les Bregeons
Commune postale: La Roche Blanche
Code postal: 44522
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 304 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023231210
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: tables Fh Alm Steris Ch Chartres
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: steris
Adresse postale: 116 Avenue De magudas
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 552 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023231211
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: tables Hill Rom Ch Chartres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 976 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023231212
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: eclairages Alm Maquet Ch Chartres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 355 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023231213
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: eclairages Surgeris Ch Chartres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 316 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023231214
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: eclairages Dr Mach Ch Chartres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023231263
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: tables Merivaara Ch Dreux
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: servimed
Adresse postale: rte De Bouxieres
Commune postale: Lay-Saint-Christophe
Code postal: 54690
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 780 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023231264
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: tables Maquet Ch Dreux
Nom et adresse du contractant
Nom: getinge France
Adresse postale: 23 Av Carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 466 💰
Source: OJS 2023/S 208-654274 (2023-10-23)