le besoin est décomposé en 4 lots géographiques. La présente consultation concerne les lots 2, 3 et 4. Le lot 01 - sud des Bouches du Rhône a déjà fait l'objet d'une consultation distincte.Les prestations objets de l'accord cadre à bons de commande portent notamment sur le débouchage des canalisations, le curage hydrodynamique des canalisations , le pompage et le nettoyage des bacs à graisses, puisards, fosses de relevage, bouches avaloirs, cuves de traitement d'effluents(anapath, dépositoires?), la désinfection des égouts, regards et ouvrages annexes, le nettoyage, dégazage et participation aux épreuves des cuves à carburants et séparateur à hydrocarbure, l'évacuation des déchets. Au terme de l'accord cadre des prestations préventives ou curatives peuvent être commandées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance Des Reseaux D'Assainissement Des Etablissements Du Groupement Hospitalier De Territoire Hopitaux De Provence
2023-0597”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“le besoin est décomposé en 4 lots géographiques. La présente consultation concerne les lots 2, 3 et 4. Le lot 01 - sud des Bouches du Rhône a déjà fait...”
Brève description
le besoin est décomposé en 4 lots géographiques. La présente consultation concerne les lots 2, 3 et 4. Le lot 01 - sud des Bouches du Rhône a déjà fait l'objet d'une consultation distincte.Les prestations objets de l'accord cadre à bons de commande portent notamment sur le débouchage des canalisations, le curage hydrodynamique des canalisations , le pompage et le nettoyage des bacs à graisses, puisards, fosses de relevage, bouches avaloirs, cuves de traitement d'effluents(anapath, dépositoires?), la désinfection des égouts, regards et ouvrages annexes, le nettoyage, dégazage et participation aux épreuves des cuves à carburants et séparateur à hydrocarbure, l'évacuation des déchets. Au terme de l'accord cadre des prestations préventives ou curatives peuvent être commandées
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 698 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: haut des Bouches du Rhône et Pertuis
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bouches du Rhône, Pertuis et Beaucaire. 13000 - bouches du Rhone
Description du marché: haut des Bouches du Rhône et Pertuis
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 426 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de la période initiale, l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de...”
Description des renouvellements
a l'issue de la période initiale, l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot comprend les établissements suivants : Ch Salon, Chpa-Chiap (Centre Hospitalier Du Pays D'Aix, Centre Hospitalier Intercommunal Aix-Pertuis) et Ch Montperrin”
Informations complémentaires
le lot comprend les établissements suivants : Ch Salon, Chpa-Chiap (Centre Hospitalier Du Pays D'Aix, Centre Hospitalier Intercommunal Aix-Pertuis) et Ch Montperrin
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: est des bouches du Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: est des bouches du Rhône
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 864 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot comprend les établissements suivants : Ch Aubagne, Ch Valvert, Ch La Ciotat et Ch Allauch”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouest des Bouches du Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: ouest des Bouches du Rhône
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot comprend les établissements suivants : Ch Arles et Hôpitaux Des Portes De Camargues”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucundes cas d'interdiction de soumissionner- déclaration sur l'honneur concernant...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucundes cas d'interdiction de soumissionner- déclaration sur l'honneur concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Pour chaque lot, une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le montant indiqué dans la rubrique "Valeur estimée" dans le présent avis correspond au montant maximum HT sur la durée totale maximale du contrat à savoir 46 mois.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu pour chaque avec un maximum annuel (lot 02 : 106 500 euro(s) HT, lot 03 : 216 000 euro(s) HT, lot 04 de 102 000 euro(s) (H.T.).La liste des établissements concernés par la présente consultation est indiquée dans le CCAP et son annexe.Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 183-569086 (2023-09-18)
Informations complémentaires (2023-09-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 183-569086
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: 1 698 000 euros (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: 1 234 000 euros (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: pour le lot 03 : 864 000 euros (H.T.).
Nouvelle valeur
Texte: pour le lot 03 : 400 000 euros (H.T.).
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“il est conclu pour chaque avec un maximum annuel (lot 02 : 106 500 euro(s) Ht, lot 03 : 216 000 euro(s) Ht, lot 04 de 102 000 euro(s) (H.T.)” Nouvelle valeur
Texte:
“il est conclu pour chaque lot avec un maximum annuel (lot 02 : 106 500 euro(s) Ht, lot 03 : 100 000 euro(s) Ht, lot 04 de 102 000 euro(s) (H.T.)”
Source: OJS 2023/S 186-581748 (2023-09-22)