Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des abris voyageurs existants de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2021_000290”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description: maintenance des abris voyageurs existants de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 03 (Allier), 15 (Cantal), 43 (Haute Loire) et 63 (Puy de dôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 03 (Allier), 15 (Cantal), 43 (Haute Loire) et 63 (Puy de dôme)
Description du marché:
“maintenance des abris voyageurs situés sur les lignes scolaires et régulières régionales non posés par la Région, ne pouvant être remplacés par les abris...”
Description du marché
maintenance des abris voyageurs situés sur les lignes scolaires et régulières régionales non posés par la Région, ne pouvant être remplacés par les abris voyageurs de notre marché
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 293066.64 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Au terme de cette période initiale, l'accord cadre sera reconductible tacitement pour trois...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Au terme de cette période initiale, l'accord cadre sera reconductible tacitement pour trois reconductions de 12 mois chacune, soit pour une durée maximale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne : marchés de prestations similaires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 01 (Ain), 73 (Savoie) et 74 (Haute-Savoie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 01 (Ain), 73 (Savoie) et 74 (Haute-Savoie)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 293066.64 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 07 (Ardèche), 26 (Drome), 38 (Isère) et 42 (Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 07 (Ardèche), 26 (Drome), 38 (Isère) et 42 (Loire)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 293066.64 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent accord-cadre sera renouvelé à l'échéance du contrat, soit dans environ 48 mois à compter de la notification, ou plus tôt en cas de non-reconduction” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LYON
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).2. Référé suspension : avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).2. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 3. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 4. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 5. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 124-395018 (2023-06-27)
Informations complémentaires (2023-07-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 124-395018
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-07-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-07-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-22 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 141-449455 (2023-07-20)