le marché porte sur la gestion des boues (pâteuses et sèches) de 5 stations d'épuration situées sur le territoire de la communauté de communes du pays de Fayence : Fayence, Tourrettes, Seillans, Bagnols en forêt et Callian/Montauroux.
Les prestations sont les suivantes :
- Location de contenants (lot 1 uniquement) ;
- Enlèvement et transport des boues ;
- Traitement et valorisation ou élimination des boues.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de contenants, enlèvement, transport, traitement et valorisation ou élimination des boues des stations d'épuration du pays de Fayence
2023BOUES”
Produits/services: Services d'élimination des boues📦
Brève description:
“le marché porte sur la gestion des boues (pâteuses et sèches) de 5 stations d'épuration situées sur le territoire de la communauté de communes du pays de...”
Brève description
le marché porte sur la gestion des boues (pâteuses et sèches) de 5 stations d'épuration situées sur le territoire de la communauté de communes du pays de Fayence : Fayence, Tourrettes, Seillans, Bagnols en forêt et Callian/Montauroux.
Les prestations sont les suivantes :
- Location de contenants (lot 1 uniquement) ;
- Enlèvement et transport des boues ;
- Traitement et valorisation ou élimination des boues.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des boues pâteuses des STEP de Fayence, Tourrettes et Seillans” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des boues📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“location de contenants, Enlèvement et transport des boues et Traitement et valorisation ou élimination des boues pâteuses de 3 stations d'épuration du Pays...”
Description du marché
location de contenants, Enlèvement et transport des boues et Traitement et valorisation ou élimination des boues pâteuses de 3 stations d'épuration du Pays de Fayence
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55/100
Prix (pondération): 45/100
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année.
Il est renouvelable 5 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année (soit 6 ans maximum), sauf...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année.
Il est renouvelable 5 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année (soit 6 ans maximum), sauf dénonciation par l'entité adjudicatrice
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: possibilité de 5 reconductions tacites du marché de 12 mois chacune
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, passé à prix unitaires par une entité adjudicatrice d'un montant annuel minimum de 90 000 euro ht et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, passé à prix unitaires par une entité adjudicatrice d'un montant annuel minimum de 90 000 euro ht et annuel maximum de 180 000 euro ht , sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des boues sèches/granulés des STEP de Bagnols en forêt et Callian/Montauroux” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues📦
Description du marché:
“enlèvement et transport et Traitement et valorisation ou élimination des boues sèches/granulés de 2 stations d'épuration du pays de Fayence” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, passé à prix unitaires par une entité adjudicatrice d'un montant annuel minimum de 15 000 euro ht et...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, passé à prix unitaires par une entité adjudicatrice d'un montant annuel minimum de 15 000 euro ht et annuel maximum de 30 000 euro ht , sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Une lettre de candidature établie sur un formulaire Dc1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant :
- le nom et l'adresse du...”
Liste et brève description des conditions
1. Une lettre de candidature établie sur un formulaire Dc1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant :
- le nom et l'adresse du candidat.
- si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint
- une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
2. Inscription au registre du commerce et des sociétés et/ou répertoire des métiers
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires annuel général et part du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché sur les 3 dernières années” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références de prestations similaires sur les 5 dernières années ;
- Description de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Références de prestations similaires sur les 5 dernières années ;
- Description de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre ;
- Description des techniciens et organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle qualité
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la procédure avec négociation, qui se déroulera uniquement en français, est décomposée en deux phases distinctes :
1. Une phase Candidature au terme de...”
la procédure avec négociation, qui se déroulera uniquement en français, est décomposée en deux phases distinctes :
1. Une phase Candidature au terme de laquelle l'entité adjudicatrice désigne les candidats admis à présenter une offre (offre initiale). Il n'est pas prévu de limitation dans le nombre de candidats.
2. une phase Offre au cours de laquelle l'entité adjudicatrice négociera éventuellement les conditions d'exécution du marché avec les candidats admis à présenter une offre. Cette phase pourra faire l'objet de remise d'offres ultérieures.
La négociation sera menée conformément à l'article R 2161-17 du CCP. L'Acheteur invitera simultanément et par écrit tous les candidats à soumissionner. En cas de besoin, l'acheteur se réserve la possibilité de régulariser une offre dans le cadre de la négociation.
De plus, les candidats sont informés que l'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociations.
Le présent avis concerne la phase de remise uniquement des candidatures. Les conditions de remise des offres ultérieures sont décrites au règlement de consultation du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine - bP 40510 83041 Toulon cedex 9
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 099-308728 (2023-05-19)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“gestion des boues pâteuses de 3 stations d'épuration situées sur le territoire de la communauté de communes du pays de Fayence : Fayence, Tourrettes,...”
Description du marché
gestion des boues pâteuses de 3 stations d'épuration situées sur le territoire de la communauté de communes du pays de Fayence : Fayence, Tourrettes, Seillans.
Les prestations sont les suivantes :
- Location de contenants;
- enlèvement et transport des boues ;
- Traitement et valorisation ou élimination des boues.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“en application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché ayant pour...”
Description des options
en application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Possibilité de 5 reconductions du marché de 12 mois chacune
Afficher plus Description
Description du marché:
“gestion des boues sèches de 2 stations d'épuration situées sur le canton de Fayence : Bagnols en forêt et Callian/Montauroux.
Les prestations sont les...”
Description du marché
gestion des boues sèches de 2 stations d'épuration situées sur le canton de Fayence : Bagnols en forêt et Callian/Montauroux.
Les prestations sont les suivantes :
- Enlèvement et transport des boues ;
- Traitement et valorisation ou élimination des boues.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de 5 reconductions du marché de 12 mois chacune.
En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
possibilité de 5 reconductions du marché de 12 mois chacune.
En application des dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, et ce, sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 099-308728
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023BOUES
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transport et traitement des boues pâteuses des STEP de Fayence, Tourrettes et Seillans”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: saur sas - service Valbé
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 080 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: location de bennes et transport
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transport et traitement des boues sèches/granulés des STEP de Bagnols en forêt et Callian/Montauroux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: transport
Source: OJS 2023/S 227-713664 (2023-11-20)