Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-620889
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est attribué à maximum 4 candidats et le nombre maximum de commande annuelle est de 420”
Source: OJS 2023/S 198-620889 (2023-10-09)
Avis d'attribution de marché (2024-02-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs
Buffets cocktails et petits-déjeuners
Brève description:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs
Buffets cocktails et petits-déjeuners”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de repas📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale à La Réunion”
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum de montant ou de volume et avec le nombre maximum...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum de montant ou de volume et avec le nombre maximum de commande annuelle : 20
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires.
Ainsi, l'accord cadre est attribué à 2 attributaires maximum.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois, à chaque date anniversaire de l'accord-cadre.” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 60% décomposés en 3 sous-critères détaillés dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
2️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Pays de la Loire” Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
3️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Corse à Ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
4️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Direction des Systèmes d'Information (DSI) à Lille” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% dont 3 sous-critères détaillés dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
5️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
6️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Martinique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
7️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour le Siège social et la Délégation Régionale à Paris”
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum de montant ou de volume et avec le nombre maximum...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum de montant ou de volume et avec le nombre maximum de commande annuelle : 420
Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires.
Ainsi, l'accord cadre est attribué à 4 attributaires maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): sur 60% décomposé en 3 sous-critères détaillés dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
8️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bretagne” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% décomposé en 3 sous-critères détaillés dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Occitanie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bourgogne-Franche-Comté” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guadeloupe” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% décomposés en 3 sous-critères détaillés dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Grand Est” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Centre-Val de Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Hauts-de-France” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Nouvelle Aquitaine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Auvergne-Rhône-Alpes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% décomposé par 3 sous-critères détaillés dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: ACCORD CADRE LOT 9
Date de conclusion du contrat: 2024-02-01 📅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
8️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Capdevielle traiteur
Numéro d'enregistrement national: 40331444600044
Adresse postale: 11 RUE DE FIEUZAL
Code postal: 33520
Commune postale: Bruges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: livraisonsgourmandes@capdevielle.com📧
Téléphone: 05 57 19 09 96📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Opcommerce
Numéro d'enregistrement national: 398 522 243 00334
Adresse postale: 251 boulevard Pereire
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@lopcommerce.com📧
Téléphone: 01 55 37 41 00📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Source: OJS 2024/S 035-102743 (2024-02-15)