livraison de repas chauds ou froids collectifs Buffets cocktails et petits-déjeuners

L'Opcommerce

livraison de repas chauds ou froids collectifs Buffets cocktails et petits-déjeuners

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-09 Avis de marché
2024-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2023-015
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs Buffets cocktails et petits-déjeuners
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Bretagne 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Grand Est 🏙️
Hauts-de-France 🏙️
Normandie 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Occitanie 🏙️
Pays de la Loire 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Corse 🏙️
La Réunion 🏙️
Martinique 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Guyane 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: l'Opcommerce
Adresse postale: 251, boulevard Pereire
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.lopcommerce.com/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lopcommerce.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_K0R6xcb7dg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_K0R6xcb7dg 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-620889
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est attribué à maximum 4 candidats et le nombre maximum de commande annuelle est de 420

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour le Siège social et la Délégation Régionale Ile de France à Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour le Siège social et la Délégation Régionale Ile de France à Paris
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois, à chaque date anniversaire de l'accord-cadre. La durée maximum de l'accord-cadre (toutes reconductions éventuelles comprises) est donc de quatre (4) ans. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction du présent accord-cadre
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Description des options:
le lot 1 comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative : les candidats pourront proposer la réalisation de buffets-cocktails en supplément de leur offre de base
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est attribué à maximum 4 candidats et le nombre maximum de commande annuelle est de 420
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro du lot: 2
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est attribué à maximum 2 candidats et le nombre maximum de commande annuelle est de 20
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Bourgogne-Franche-Comté
Numéro du lot: 3
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Bourgogne-Franche-Comté
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bretagne
Numéro du lot: 4
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bretagne
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Centre-Val de Loire
Numéro du lot: 5
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Centre-Val de Loire
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Grand Est
Numéro du lot: 6
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Grand Est
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Hauts-De-France
Numéro du lot: 7
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Hauts-De-France
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Normandie
Numéro du lot: 8
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Normandie
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Nouvelle Aquitaine
Numéro du lot: 9
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Nouvelle Aquitaine
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Occitanie
Numéro du lot: 10
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Occitanie
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Pays de la Loire
Numéro du lot: 11
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Pays de la Loire
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-D'Azur
Numéro du lot: 12
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-D'Azur
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Direction des Systèmes d'information (Dsi) à Lille
Numéro du lot: 13
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Direction des Systèmes d'information (Dsi) à Lille
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Corse à Ajaccio
Numéro du lot: 14
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Corse à Ajaccio
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale à La Réunion
Numéro du lot: 15
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale à La Réunion
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Martinique
Numéro du lot: 16
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Martinique
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guadeloupe
Numéro du lot: 17
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guadeloupe
Intitulé du lot: livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guyane
Numéro du lot: 18
Brève description:
livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guyane

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Dc1 - lettre de candidature dûment complétée ; A noter : la signature de la lettre de candidature n'est pas requise.- Dc2 - déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement, intégralement renseignée permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités économiques, financières, professionnelles et techniques suffisantes pour l'exécution du marché
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Situation économique et financière:
-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché sur les trois derniers exercices disponibles ; en cas de création d'entreprise, le candidat peut, en lieu et place de la production du chiffre d'affaires, fournir tout document permettant de justifier de sa capacité financière (ex : une déclaration de la banque)
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Capacité technique et professionnelle:
-Une liste des principaux fournitures et services fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour des prestations en lien avec l'objet du marché ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: paris

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Opérateur de compétences - Financement de la formation
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_K0R6xcb7dg 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca.paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
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Source: OJS 2023/S 198-620889 (2023-10-09)
Avis d'attribution de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs Buffets cocktails et petits-déjeuners
Numéro de référence: 2023-015
Brève description:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs Buffets cocktails et petits-déjeuners
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 15
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale à La Réunion
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale à La Réunion
Informations complémentaires:
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum de montant ou de volume et avec le nombre maximum de commande annuelle : 20 Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires. Ainsi, l'accord cadre est attribué à 2 attributaires maximum.
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Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois, à chaque date anniversaire de l'accord-cadre.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 60% décomposés en 3 sous-critères détaillés dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

2️⃣
Identifiant interne: LOT 11
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Pays de la Loire
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Pays de la Loire
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

3️⃣
Identifiant interne: LOT 14
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Corse à Ajaccio
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Corse à Ajaccio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

4️⃣
Identifiant interne: LOT 13
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Direction des Systèmes d'Information (DSI) à Lille
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Direction des Systèmes d'Information (DSI) à Lille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% dont 3 sous-critères détaillés dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

5️⃣
Identifiant interne: LOT 18
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guyane
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

6️⃣
Identifiant interne: LOT 16
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Martinique
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

7️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour le Siège social et la Délégation Régionale à Paris
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour le Siège social et la Délégation Régionale à Paris
Informations complémentaires:
Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum de montant ou de volume et avec le nombre maximum de commande annuelle : 420 Il s'agit d'un accord cadre multi attributaires. Ainsi, l'accord cadre est attribué à 4 attributaires maximum.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): sur 60% décomposé en 3 sous-critères détaillés dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

8️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Normandie
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bretagne
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bretagne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% décomposé en 3 sous-critères détaillés dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Occitanie
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bourgogne-Franche-Comté
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bourgogne-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 17
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guadeloupe
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guadeloupe
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% décomposés en 3 sous-critères détaillés dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Grand Est
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Centre-Val de Loire
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Centre-Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Hauts-de-France
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Hauts-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Nouvelle Aquitaine
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Nouvelle Aquitaine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Description du marché:
Livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Auvergne-Rhône-Alpes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% décomposé par 3 sous-critères détaillés dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: ACCORD CADRE LOT 9
Date de conclusion du contrat: 2024-02-01 📅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

6️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

8️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE CAPDEVIELLE TRAITEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Capdevielle traiteur
Nom et adresse du contractant
Nom: Capdevielle traiteur
Numéro d'enregistrement national: 40331444600044
Adresse postale: 11 RUE DE FIEUZAL
Code postal: 33520
Commune postale: Bruges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: livraisonsgourmandes@capdevielle.com 📧
Téléphone: 05 57 19 09 96 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opcommerce
Numéro d'enregistrement national: 398 522 243 00334
Adresse postale: 251 boulevard Pereire
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@lopcommerce.com 📧
Téléphone: 01 55 37 41 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 620889-2023
Source: OJS 2024/S 035-102743 (2024-02-15)
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Région:
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