Objet Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs Buffets cocktails et petits-déjeuners
2023-015”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs Buffets cocktails et petits-déjeuners”
Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour le Siège social et la Délégation Régionale Ile de France à Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour le Siège social et la Délégation Régionale Ile de France à Paris” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois, à chaque date anniversaire de l'accord-cadre. La...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives de douze (12) mois, à chaque date anniversaire de l'accord-cadre. La durée maximum de l'accord-cadre (toutes reconductions éventuelles comprises) est donc de quatre (4) ans. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction du présent accord-cadre
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Options ✅
Description des options:
“le lot 1 comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative : les candidats pourront proposer la réalisation de buffets-cocktails en supplément...”
Description des options
le lot 1 comprend une prestation supplémentaire éventuelle facultative : les candidats pourront proposer la réalisation de buffets-cocktails en supplément de leur offre de base
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est attribué à maximum 4 candidats et le nombre maximum de commande annuelle est de 420”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Auvergne-Rhône-Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Auvergne-Rhône-Alpes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est attribué à maximum 2 candidats et le nombre maximum de commande annuelle est de 20”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Bourgogne-Franche-Comté” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Bourgogne-Franche-Comté” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bretagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Bretagne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Centre-Val de Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Centre-Val de Loire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Grand Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Grand Est” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Hauts-De-France” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Hauts-De-France” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Normandie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Nouvelle Aquitaine” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Nouvelle Aquitaine” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Occitanie” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Occitanie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Pays de la Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Pays de la Loire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-D'Azur” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Provence-Alpes-Côte-D'Azur” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Direction des Systèmes d'information (Dsi) à Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Direction des Systèmes d'information (Dsi) à Lille” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Corse à Ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale Corse à Ajaccio” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale à La Réunion” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale à La Réunion” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Martinique” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Martinique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guadeloupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guadeloupe” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché:
“livraison de repas chauds ou froids collectifs pour la Délégation Régionale en Guyane” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Dc1 - lettre de candidature dûment complétée ; A noter : la signature de la lettre de candidature n'est pas requise.- Dc2 - déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Dc1 - lettre de candidature dûment complétée ; A noter : la signature de la lettre de candidature n'est pas requise.- Dc2 - déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement, intégralement renseignée permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités économiques, financières, professionnelles et techniques suffisantes pour l'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché sur les trois derniers exercices disponibles ; en cas de création d'entreprise, le candidat peut, en lieu et place de la production du chiffre d'affaires, fournir tout document permettant de justifier de sa capacité financière (ex : une déclaration de la banque)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principaux fournitures et services fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des principaux fournitures et services fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour des prestations en lien avec l'objet du marché ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca.paris.justice.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
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Source: OJS 2023/S 198-620889 (2023-10-09)