Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort

Avis de marché (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet l'acquisition d'autobus thermiques compatibles HVO (norme En 15940) pour l'exploitation sur le réseau urbain de Belfort
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus publics 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Bus standards 12m
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de 12 bus standards 12m thermiques HVO
Produits/services supplémentaires: Autobus publics 📦
Durée de l'accord: 14 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Bus articulés 18m
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de 5 bus articulés 18m thermiques HVO
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-07-10 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf Dce
Dépôts et garanties exigés: Cf Dce
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf Dce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTC90
Numéro d'enregistrement national: 1085
Adresse postale: Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard
1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Code postal: 90400
Commune postale: Meroux Moval
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mr le Directeur
Courrier électronique: contact@smtc90.fr 📧
Téléphone: 0384909925 📞
Fax: 0384212385 📠
URL: http://www.smtc90.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837344 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837344 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cf Dce
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national: 8EACAA9C-B62E-5B6D-24F90C490EB9F9FE
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle
1 Rue Préfet C. Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 8EACAA5D-037B-F147-1E2BD821D14A76FC
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
URL: http://www.ta-besancon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 118-427878 (2026-06-18)