La présente consultation constitue une relance de la procédure antérieure DAF_2025_000498 déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. La procédure initiale avait fait l'objet d'un avis n°4267362 publié au BOAMP sous le n° 26-4834 et au JOUE sous le n° 31900-2026. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'investigations géotechniques et hydrogéologiques (sondages et essais sur site et en laboratoire) pour des projets d'infrastructures de transport nécessaires au développement de la mobilité en Région Auvergne-Rhône-Alpes. Les prestations du présent accord-cadre sont réalisées par lot et part la répartition géographique suivante : - LOT 01 AUVERGNE (mono attributaire) : pour les Départements de l’Allier, du Puy de Dôme et Cantal et de la Haute Loire, sans montant minimum et un montant total maximum HT de 3 000 000 sur la durée totale du marché. - LOT 02 RHONE ALPES (mono attributaire) : pour les Départements du Rhône et de l’Ain et de la Loire, de la Drôme et de l’Ardèche de la Savoie, de la Haute Savoie et de l’Isère, sans montant minimum et un montant total maximum HT de 4 000 000 sur la durée totale du marché. Procédure de passation : Appel d'offres ouvert
Avis de marché (2026-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Investigations geotechniques et hydrogeologiques relatives a des projets d infrastructures
Reference number: DAF_2026_000129
Brève description:
“La présente consultation constitue une relance de la procédure antérieure DAF_2025_000498 déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. La procédure...”
Brève description
La présente consultation constitue une relance de la procédure antérieure DAF_2025_000498 déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. La procédure initiale avait fait l'objet d'un avis n°4267362 publié au BOAMP sous le n° 26-4834 et au JOUE sous le n° 31900-2026.
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'investigations géotechniques et hydrogéologiques (sondages et essais sur site et en laboratoire) pour des projets d'infrastructures de transport nécessaires au développement de la mobilité en Région Auvergne-Rhône-Alpes. Les prestations du présent accord-cadre sont réalisées par lot et part la répartition géographique suivante :
- LOT 01 AUVERGNE (mono attributaire) : pour les Départements de l’Allier, du Puy de Dôme et Cantal et de la Haute Loire, sans montant minimum et un montant total maximum HT de 3 000 000 sur la durée totale du marché.
- LOT 02 RHONE ALPES (mono attributaire) : pour les Départements du Rhône et de l’Ain et de la Loire, de la Drôme et de l’Ardèche de la Savoie, de la Haute Savoie et de l’Isère, sans montant minimum et un montant total maximum HT de 4 000 000 sur la durée totale du marché.
Procédure de passation : Appel d'offres ouvert
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“LOT 01 AUVERGNE (mono attributaire) : pour les Départements de l’Allier, du Puy de Dôme et Cantal et de la Haute Loire, sans montant minimum et un montant...”
Description du marché
LOT 01 AUVERGNE (mono attributaire) : pour les Départements de l’Allier, du Puy de Dôme et Cantal et de la Haute Loire, sans montant minimum et un montant total maximum HT de 3 000 000 sur la durée totale du marché.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“pour les Départements de l’Allier, du Puy de Dôme et Cantal et de la Haute Loire”
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque reconduction : 12 mois
Soit durée maximale du contrat : 48 mois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOT 02 RHONE ALPES (mono attributaire) : pour les Départements du Rhône et de l’Ain et de la Loire, de la Drôme et de l’Ardèche de la Savoie, de la Haute...”
Description du marché
LOT 02 RHONE ALPES (mono attributaire) : pour les Départements du Rhône et de l’Ain et de la Loire, de la Drôme et de l’Ardèche de la Savoie, de la Haute Savoie et de l’Isère, sans montant minimum et un montant total maximum HT de 4 000 000 sur la durée totale du marché.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“pour les Départements du Rhône et de l’Ain et de la Loire, de la Drôme et de l’Ardèche de la Savoie, de la Haute Savoie et de l’Isère”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 04 87 63 50 00📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 04 87 63 50 00📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 067-235773 (2026-04-03)