hébergement avec restauration du soir et petit déjeuner_ restauration du midi_ Journées étude+hébergement pour les agents de France Travail en formation, ou les agents du Campus Sud-Est | Pôle emploi Auvergne Rhône Alpes

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Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: pole emploi Auvergne Rhone Alpes
Numéro d'enregistrement national: 13000548119820
Adresse postale: 13 rue Crépet - cS 70402
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatsmarches.ara@pole-emploi.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2452671&orgAcronyme=h8j 🌏

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement avec restauration du soir et petit déjeuner_ restauration du midi_ Journées étude+hébergement pour les agents de France Travail en formation, ou...”
Produits/services: Services d'hébergement hôtelier 📦
Brève description:
“achat pour le compte du Campus Sud-Est, de prestations d'hébergement en nuitées avec restauration du soir et petit déjeuner, de prestation de restauration...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin pour le Campus site de Lyon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'hôtellerie 📦
Produits/services supplémentaires: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le nombre de titulaires à retenir est fixé à 9nombre maxi de nuitées sur la période ferme de 2 ans : 44 113nbre d'heures de travail à réaliser au titre de...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour le Campus site de Lyon (69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Lyon ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 4nbre maxi de repas du midi sur la période...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin pour les formations nationales dispensées dans les salles de la Direction...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de nuitées sur la période ferme de 2...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“restauration du midi pour les formations nationales dispensées dans les salles de la Direction Régionale ARA à Lyon (69)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation dans les salles de la Direction Régionale ARA à Lyon ou agents...”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.: Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de repas du midi sur la période...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin pour le Campus site d'avignon (84)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 7nbre maxi de nuitées sur la période ferme de 2...”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour le Campus site d'avignon (84)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Avignon ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus :3nbre maxi de repas du midi sur la période ferme...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin pour le Campus site d?aubagne (13)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 2nbre maxi de nuitées sur la période ferme de 2...”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi pour le Campus site d'aubagne (13)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Aubagne ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Nombre de titulaires retenus : 2nbre maxi de repas du midi sur la période...”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin à Toulouse Balma (31)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 3nbre maxi de nuitées sur la période ferme de 2...”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi à Toulouse Balma (31)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Toulouse Balma ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation. Nombre de titulaires retenus : 2nbre maxi de repas du midi sur la période...”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi à Ajaccio (Corse du Sud 2a)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Ajaccio ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de repas du midi sur la période...”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: intitulé : restauration du midi à Bastia (Haute-Corse 2b)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Bastia ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de repas du midi sur la période...”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin à Clermont Ferrand (63)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“: Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de nuitées sur la période ferme de...”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi à Clermont Ferrand (63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Clermont Ferrand ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de repas du midi sur la période...”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin à Montpellier (34)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 3nbre maxi de nuitées sur la période ferme de 2...”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi à Montpellier (34)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Montpellier ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 3nbre maxi de repas du midi sur la période...”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin à Narbonne (11)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“: Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de nuitées sur la période ferme de...”

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi à Narbonne (11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Narbonne ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de repas du midi sur la période...”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin à Saint Etienne (42)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“: Les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de nuitées sur la période ferme de...”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi à Saint Etienne (42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Saint Etienne ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de repas du midi sur la période...”

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement, petit déjeuner et repas du soir du dimanche soir au vendredi matin à Annecy-Seynod (74)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations d'hébergement avec petit déjeuner et restauration du soir, du dimanche soir au vendredi matin pour les agents de France Travail en...”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de nuitées sur la période ferme de 2...”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi à Annecy-Seynod (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Annecy-Seynod ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de repas du midi sur la période...”

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: restauration du midi à Valence (26
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations de restauration du midi, pour les agents de France Travail en formation à Valence ou agents du Campus Sud-Est”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 1nbre maxi de repas du midi sur la période...”

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“journée étude (location de salle sur une journée avec restauration du midi), + hébergement, petit déjeuner et repas du soir pour Nice (06)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“achat de prestations de forfaits journées étude (location de salles sur une journée avec restauration du midi) + prestations d'hébergement avec petit...”
Informations complémentaires:
“les critères d'attribution sont énoncés dans les documents de la consultation.Nombre de titulaires retenus : 2sur la période ferme de 2 ans : Nbre maximum...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“sur la base du document de candidature produit dans les conditions fixées à l'article Iv.1 du règlement de consultation, France Travail vérifie que les...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“marché financé à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L5312-7 du code du travail (hors fonds communautaires) et sur les...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a- le DCE peut être téléchargé à l'adresse du profil d'acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr). B-Aucun renseignement complémentaire ne peut être...”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a - avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative B - après la conclusion du contrat: 1°)...”
Source: OJS 2024/S 010-025265 (2024-01-10)

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