chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots 1 et 2 sont réservés : se référer au paragraphe "Renseignements complémentaires"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de repas en liaison froide
Produits/services: Repas préparés📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots 1 et 2 sont réservés : se référer au...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots 1 et 2 sont réservés : se référer au paragraphe "Renseignements complémentaires"
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et pour les activités extrascolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites sur le territoire de Pma 25200 - montbéliard
Description du marché:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et pour les activités extrascolaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, à l'exception de la dernière année de reconduction, conformément aux prescriptions visées au cahier des clauses administratives particulières
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le présent marché est un marché reconductible dans les conditions décrites au paragraphe reconductions”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche des Boud'Choux située à Colombier Fontaine (Doubs)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche des Boud'Choux située à Colombier Fontaine (Doubs)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la distribution à domicile” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la distribution à domicile”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le service DUME électronique est également proposé.Le retrait du DCE, les questions en cours de consultation, le dépôt des offres et l'ensemble des échanges avec PMA devront être faits par le biais de son profil acheteur: http://marches-publics.info.Les modalités de dépôts des plis dématérialisés et des copies de sauvegarde sont précisées au règlement de consultation (Rc). Les candidatures et les offres sont analysées conformément aux prescriptions du RC. La signature électronique n'est pas imposée sous réserve des mentions précisées au Rc.Les variantes sont autorisées dans les limites définies au cahier des clauses techniques particulières et au cahier des clauses administratives particulièresle ccag fcs 2021 s'applique au présent marché.En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots 1 et 2 sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 189-590921 (2023-09-27)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 578365.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites sur le territoire de Pma 25200 Montbéliard
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 189-590921
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023006800100
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et pour les activités extrascolaires”
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la Cuisine d'uzel
Adresse postale: 130 Rue Des Epasses
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 415 168 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023006800200
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche des Boud'Choux située à Colombier Fontaine (Doubs)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66945.20 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023006800300
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la distribution à domicile” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 252 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
ces montants sont pour une durée de 4 ans
Source: OJS 2024/S 009-019520 (2024-01-08)