Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures enfance jeunesse et petite enfance de la Communauté de Communes du pays de Montbozon et du Chanois
cc Pays de Montbozon et du Chanois
Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les cinq structures ALSH et deux crèches de la Communauté de Communes du pays de Montbozon et du Chanois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Ile-de-France › Paris
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures enfance jeunesse et petite enfance de la Communauté de Communes du pays de Montbozon et du Chanois
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les Crèches communautaires
Description du marché:
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois un an, tacitement
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les Accueils collectifs de mineurs
Description du marché:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 70230
Ville: Montbozon
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pays de Montbozon et du Chanois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za le vay du soleil
Code postal: 70230
Commune postale: Montbozon
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: directiongenerale@ccpmc.fr 📧
Téléphone: +33 384929214 📞
URL: https://www.ccpmc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1157544 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1157544 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 83 34 25 65 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Beasançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-273557 (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures enfance jeunesse et petite enfance de la Communauté de Communes du pays de Montbozon et du Chanois
Numéro de référence:
2026-01
Brève description:
Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les cinq structures ALSH et deux crèches de la Communauté de Communes du pays de Montbozon et du Chanois
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026-01-01
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les Crèches communautaires
Description du marché:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les Crèches communautaires
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois un an, tacitement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-01-02
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les Accueils collectifs de mineurs
Description du marché:
Fourniture et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les Accueils collectifs de mineurs (périscolaires et accueils de loisirs)
Site principal ou lieu d'exécution: Montbozon, Loulans-Verchamp, Dampierre-sur-Linotte, Authoison, Vellefaux
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Code postal: 70230
Ville: Montbozon
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord cadre à bons de commande. Procédure adaptée ouverte (article R.2123-1-3° du Code de la Commande publique - Services sociaux et autres services spécifiques)
Voir règlement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pays de Montbozon et du Chanois
Numéro d'enregistrement national:
20004185300058
Adresse postale: Za le vay du soleil
Code postal: 70230
Commune postale: Montbozon
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: directiongenerale@ccpmc.fr 📧
Téléphone: +33 384929214 📞
URL: https://www.ccpmc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1157544 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1157544 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
175 400 019 00014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 83 34 25 65 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Beasançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-273557 (2026-04-20)
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