Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville (14430)
Normandie Équine Vallée
Le contrat a pour objet la fourniture de plaquettes de bois et de gaz pour alimenter le système de chauffage du site de NORMANDIE EQUINE VALLEE à Goustranville. La consultation est décomposée en deux (2) lots: - Lot n° 01: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie - Lot n° 02: Fourniture et livraison de gaz propane Le lot 2 présente une variante obligatoire n°1 : fourniture et livraison de bio propane. L'accord cadre court à compter de la notification du marché. La date prévisionnelle de notification est portée au 01.09.2026. La visite sur site est obligatoire. Les dates sont précisées au règlement de consultation
Date limiteDeadline 2026-07-20
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Propane et butane › Gaz propane
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville (14430)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 1
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché sera renouvelé au terme de la présente consultation
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options: Le marché fait l'objet de périodes de reconduction, clauses de reexamen
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de gaz propane
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de gaz propane
Produits/services supplémentaires: Gaz propane 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 40 points
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Combustibles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normandie equine vallee
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1504 Route De L'Eglise
Code postal: 14430
Commune postale: Goustranville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cherriere malika
Courrier électronique: contact@normandieequinevallee.fr 📧
Téléphone: 0761406986 📞
URL: http://www.normandieequinevallee.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838270 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838270 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 118-426755 (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et de gaz propane sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville (14430)
Numéro de référence:
2026M/02
Brève description:
Le contrat a pour objet la fourniture de plaquettes de bois et de gaz pour alimenter le système de chauffage du site de NORMANDIE EQUINE VALLEE à Goustranville.
La consultation est décomposée en deux (2) lots:
- Lot n° 01: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
- Lot n° 02: Fourniture et livraison de gaz propane
Le lot 2 présente une variante obligatoire n°1 : fourniture et livraison de bio propane.
L'accord cadre court à compter de la notification du marché.
La date prévisionnelle de notification est portée au 01.09.2026.
La visite sur site est obligatoire. Les dates sont précisées au règlement de consultation
Afficher plus
Produits/services: Combustibles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie
Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 1
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché sera renouvelé au terme de la présente consultation
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre sera reconduit tacitement par période d'un an dans la limite de la durée totale de 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché fait l'objet de périodes de reconduction, clauses de reexamen
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de gaz propane
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de gaz propane
Produits/services supplémentaires: Gaz propane 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 40 points
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Combustibles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Normandie equine vallee
Numéro d'enregistrement national:
66725
Adresse postale: 1504 Route De L'Eglise
Code postal: 14430
Commune postale: Goustranville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cherriere malika
Courrier électronique: contact@normandieequinevallee.fr 📧
Téléphone: 0761406986 📞
URL: http://www.normandieequinevallee.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1838270 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1838270 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Aucune garantie financière n'est exigé.
L'avance est octroyée suivant les conditions décrites au Ccap.
Le détail des critères de notations est décrit au règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
8EB19F89-0972-3E58-F4C01BB6698E0A21
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Un recours en référé précontractuel avant la signature du Contrat, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA),
- Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Un recours en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, n°358994) vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution de la Concession
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 118-426755 (2026-06-18)
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