le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et tuyaux en fonte
Produits/services: Produits en fonte📦
Brève description:
“le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et...”
Brève description
le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 870 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: robinetterie en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Distribution d'eau potable📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Approvisionnements et Magasins - 94 avenue Georges Clemenceau 25034 - besançon”
Description du marché: robinetterie en fonte
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Une reconduction anticipée est prévue dans le cas où le montant maximum serait atteint avant la fin de la période considérée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Description du marché: bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareils de défense incendie, clapets et ventouses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: appareils de défense incendie, clapets et ventouses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tuyaux et pièces de raccord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords📦
Description du marché: tuyaux et pièces de raccord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit leversement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“cette présente consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite.
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur...”
cette présente consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite.
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr - le présent contrat est un accord-cadre à bon de commande avec un montant maximum de 870 000 euros HT sur 3 ans (soit un maximum de 290 000 euro(s) Ht/An) réparti comme suit : Lot 1 -robinetterie en fonte : montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur 3 ans (soit un maximum de 50 000 euro(s) Ht/An) Lot 2 - bouches à clés et accessoires, et fonte de voirie : montant maximum de 285 000 euro(s) HT sur 3 ans (soit un maximum de 95 000 euro(s) Ht/An) Lot 3 - appareils de défense incendie, clapets et ventouses : montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur 3 ans (soit un maximum de 50 000 euro(s) Ht/An) Lot 4 -tuyaux et pièces de raccord : montant maximum de 285 000 euro(s) HT sur 3 ans (soit un maximum de 95 000 euro(s) Ht/An)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs etl551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs etl551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja) - recours en contestation de validité du contrat(jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 092-283353 (2023-05-09)