Fourniture de combustible bois pour la Chaufferie d'Arinthod
Terre dEmeraude Communauté
Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo.
Date limiteDeadline 2026-06-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois › Bois de chauffage
- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustible bois pour la Chaufferie d'Arinthod
Brève description:
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de combustible bois
Description du marché: Fourniture, livraison et stockage de plaquettes forestières
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 39240
Ville: Arinthod
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre dEmeraude Communauté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Chemin du Quart
Code postal: 39270
Commune postale: Orgelet
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@terredemeraude.fr 📧
Téléphone: +33 384485362 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1162896.html 🌏
URL de participation: https://terredemeraudecommunaute.emarchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-362674 (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustible bois pour la Chaufferie d'Arinthod
Brève description:
Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Description
Identifiant interne:
25-ST-06
Titre: Fourniture de combustible bois
Description du marché: Fourniture, livraison et stockage de plaquettes forestières
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 39240
Ville: Arinthod
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre dEmeraude Communauté
Numéro d'enregistrement national:
20009057900018
Adresse postale: 4 Chemin du Quart
Code postal: 39270
Commune postale: Orgelet
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@terredemeraude.fr 📧
Téléphone: +33 384485362 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1162896.html 🌏
URL de participation: https://terredemeraudecommunaute.emarchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-362674 (2026-05-26)
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