l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture d'arbres et d'arbustes pour la Ville de Besançon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres et d'arbustes
2023-Fcs-Evsf-0015
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture d'arbres et d'arbustes pour la Ville de Besançon
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 327 276 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ensemble des espaces verts bisontins - livraison à l'orangerie Municipale - 3 rue du Puits - 25000 Besancon 25000 - besancon”
Description du marché: fourniture d'arbres
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 908 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: deux fois par période d'un an
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: fourniture d'arbustes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Date de livraison
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 368 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratlabel végétal local ou équivalentlabel plante bleue ou équivalentrosiers label rouge ou équivalentlabel fleurs de france ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-02
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): besancon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 126-402263 (2023-06-29)
Informations complémentaires (2023-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture d'arbres et d'arbustes
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 126-402263
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée
valeur hors TVA: 327 276.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur totale estimée
valeur hors TVA: 370 912.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée
valeur hors TVA: 190 908.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée
valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée
valeur hors TVA: 136 368.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée
valeur hors TVA: 90 912.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte:
“durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
durée en mois: 12
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description...”
Texte
durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
durée en mois: 12
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux fois par période d'un an
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
durée en mois: 12
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description...”
Texte
durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
durée en mois: 12
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description des modalités ou du calendrier des reconductions:
une fois par période d'un an
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte:
“durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
durée en mois: 12
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description...”
Texte
durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
durée en mois: 12
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description des modalités ou du calendrier des reconductions:
deux fois par période d'un an
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
durée en mois: 12
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description...”
Texte
durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
durée en mois: 12
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
description des modalités ou du calendrier des reconductions:
une fois par période d'un an
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-08-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-08-02 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-07 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2023/S 139-442726 (2023-07-17)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 370 912 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ensemble des espaces verts bisontins - livraison à l'orangerie Municipale - 3 rue du Puits - 25000 Besancon 25000 Besancon”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 126-402263
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/912665-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2023-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Cholat Pepinieres
Adresse postale: 875 Chemin De La Cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023/912665-02
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Daniel Soupe Sas
Adresse postale: les Lazares - route De Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023/912666
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture d'arbustes
Date de conclusion du contrat: 2023-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 456 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants indiqués par lots sont les montants maximums du marché
Source: OJS 2023/S 198-618717 (2023-10-10)