Exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA
Syndicat des eaux de la Région d'Ambérieu en Bugey - SERA
Gestion et exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA
Date limiteDeadline 2026-09-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Distribution d'eau et services connexes › Exploitation d'une station d'épuration d'eau
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA
Numéro de référence:
Brève description: Gestion et exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA
Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux de la Région d'Ambérieu en Bugey - SERA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 rue RENE PANHARD
Code postal: 01500
Commune postale: Ambérieu en Bugey
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clotilde ALLYS BILLAT
Courrier électronique: contact@sera-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 474350716 📞
URL: https://sera-eaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/509922?orgAcronyme=ad_374 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/509922?orgAcronyme=ad_374 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 160-576971 (2026-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA
Numéro de référence:
EXPLOIT_CINQ_STEP
Brève description: Gestion et exploitation de cinq stations d'épuration sur le périmètre du SERA
Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires:
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Deux (2) périodes de reconduction tacites, d’une durée respective de deux (2) ans.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux de la Région d'Ambérieu en Bugey - SERA
Numéro d'enregistrement national:
25010183900042
Adresse postale: 19 rue RENE PANHARD
Code postal: 01500
Commune postale: Ambérieu en Bugey
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clotilde ALLYS BILLAT
Courrier électronique: contact@sera-eaux.fr 📧
Téléphone: +33 474350716 📞
URL: https://sera-eaux.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/509922?orgAcronyme=ad_374 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/509922?orgAcronyme=ad_374 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
25010183900042
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 160-576971 (2026-08-19)
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